les conseils municipaux

Les comptes-rendus des séances du conseil municipal

Les délibérations sont accessibles : https://massat-actes.usagers.fr/espace-demarches

2024

Conseil municipal du 06 février 2024

2023

Conseil municipal du 07 décembre 2023

Conseil municipal du 17 octobre 2023

Conseil municipal du 7 août 2023

Conseil municipal du 26 juin 2023

Conseil municipal du 14 avril 2023

Conseil municipal du 31 mars 2023

Conseil municipal du 3 février 2023

2022

Conseil municipal du 22 décembre 2022

Conseil municipal du 13 octobre 2022

Conseil municipal du 10 aout 2022

Conseil municipal du 09 juin 2022

Conseil municipal du 15 avril 2022

Conseil municipal du 14 mars 2022

Conseil municipal du 9 février 2022

Conseil municipal du 20 janvier 2022

2021

Conseil municipal du 20 décembre 2021

Conseil municipal du 28 octobre 2021

Conseil municipal du 30 juillet 2021

Conseil municipal du 05 mai 2021

Conseil municipal du 14 avril 2021

Conseil municipal du 26 février 2021

Conseil municipal du 5 février 2021

2020

Conseil municipal du 21 décembre 2020

Conseil municipal du 2 novembre 2020

Conseil municipal du 3 août 2020

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Conseil municipal du 25 mai 2020

2019

Conseil municipal du 26 septembre 2019

Conseil municipal du 27 juin 2019

Conseil municipal du 13 mai 2019

        Communauté de communes Couserans Pyrénées        Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance CISPD du Couserans  Les numéros utiles concernant les violences sexuelles, conjugales et intrafamiliales  17 Gendarmerie  3919 Violences conjugales – numéro national unique, appel gratuit, Anonyme, accessible 24h/24 et 7j/7  114 par SMS  115 Hébergement d’urgence, y compris ceux dédiés aux victimes de violences localement  AIDES AUX VICTIMES localement :  Permanence le mardi de 10 h à 16 h avec accueil de jour et Lieu d’Ecoute, d’Accompagnement et d’Orientation (LEAO) au centre social CAF de Saint Girons, entrée par France Services par l’association Volonté de femmes en Ariège (VFA) 06 52 75 36 36 ou/et 05 61 67 51 72  Numéro d’appel au CHAC, pour les victimes de violences sexistes, sexuelles avec assistante sociale et sage-femme, du lundi au vendredi dans la journée au 07 87 31 41 90 Permanence les 2ème et 4ème lundi de 13h30 à 16 h au centre social de la CAF à St Girons de France Victime 09/Association de Soutien Judiciaire et d’Orientation de l’Ariège, pour une aide juridique. 05 61 02 81 81  (ASJOA)  05 61 60 90 15 Unité d’Accueil des Victimes (UAV) de violences au CHIVA Pour faire constater les violences physiques et psychologiques par un médecin habilité près du tribunal. [...] Lire la suite…
La commune de Massat possède un patrimoine immobilier historique important.Dans celui-ci, les lavoirs tiennent une place particulière, dont l’usage avait une réelle utilité sociale. Les foyers n’avaient pas l’eau courante et l’entretien du linge se faisait au lavoir, aussi source d’échanges entre les utilisateurs.Souvent un abreuvoir à proximité profitait au bétail, pierre angulaire de la vie des paysans. Par tradition, ces lieux étaient entretenus par les utilisateurs et ceci pendant plusieurs générations. Le progrès a amené l’eau courante dans chaque foyer et l’utilisation de ces équipements communs a périclité dans le temps. Ces bâtis sont devenus du patrimoine ceci dû à une architecture de construction classique et aux matériaux utilisés, pierre, bois et ardoise. Mis à part des opérations antérieures de préservation et l’action ponctuelle de bénévoles il serait souhaitable de se pencher sur la pérennité de ces ouvrages.Conscients de ce problème, la Région d’Occitanie, le Département et le Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariègeoises ont mis en place une action de préservation du ‘’Petit Patrimoine’’. Au regard du nombre de lavoirs existants, la commune de Massat s’est inscrite dans cette opération. Le Conseil en Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement s’est rendu sur place pour faire une 1ère évaluation des travaux à entreprendre.Nous avons sélectionné 4 lavoirs dans le village ou à proximité :Le Tourounet, Esquen, Le Ressec et Lirbat.Les autres feront l’objet d’une évaluation ultérieure. Le plan de financement serait le suivant, subventions de la Région et du Département à hauteur de 50%, le reste en auto-financement pour la commune. Nous finalisons les devis pour compléter le dossier et espérons une 1ère tranche de travaux pour 2024. Michel Loubet,Maire de Massat Le jeudi 07 décembre 2023 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone :  05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...] Lire la suite…
Le circuit itinérant Ariège Images amène le cinéma au plus près des habitants, au cœur des villages, comme au début de son histoire.  Le temps d’une séance, la salle de la mairie de Massat est transformée en salle obscure, pour le plaisir des spectateurs, toutes générations confondus. Tous les vendredis soirs à 21 heures Salle de la mairie de Massat, 09320 Massat Contacts Mail : cinema@lestive.com Web : lestive.com [...] Lire la suite…
La Mairie de Massat est propriétaire de l’église de Liers et en a la charge. Elle a bénéficié d’un don de 300 000€ par une habitante originaire de Liers, Madame Héloïse MAURY-BAQUE épouse MOSNIER de la POUYADE.Les conditions de ce legs étant la réfection de l’église de Liers et l’entretien des tombes de ses ancêtres. La prochaine étape de ce dossier que nous souhaitons concrétiser, est l’évaluation structurelle de l’édifice avec l’aide du Conseil en Architecture de l’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE). Cette mission doit se faire à la mi-janvier 2024, dès réception de ce rapport, nous nous rapprocherons d’un architecte spécialisé dans ce type de structure, qui pourra fixer une priorité des travaux à effectuer et en évaluer le coût. Nous ferons un appel d’offres auprès d’entreprises du bâtiment répondant aux critères souhaités. Nous vous informerons de l’avancée de ce dossier. Michel Loubet,Maire de Massat  Le mardi 12 décembre 2023 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Vous trouverez le programme de collecte des objets encombrants ici. N’hésitez pas à contacter la mairie au 05 61 96 96 33 pour vous inscrire. Le mercredi 13 décembre 2024 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33     [...] Lire la suite…
Venez découvrir l’espace FRANCE SERVICES autour d’un café le 04 octobre 2023 de 9h00 à 11h00 dans les locaux de La Poste. Le mardi 04 octobre 2023 de 09h00 à 11h00.  Bureau de La Poste, Rue des Prêtres, 09320 Massat ContactsTéléphone :  05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Chacun sait que la question du foncier est au cœur des préoccupations du monde agricole et que tout ce qui peut alléger les charges des agriculteurs est bienvenu. Dans ce contexte, lors du Conseil municipal qui s’est tenu à la mairie de Massat le 7 février 2024, une délibération a obtenu l’unanimité des votes. Elle portait sur la taxe foncière qui pèse sur les propriétés non bâties, la TFPNB, et doit être payée par les propriétaires ou usufruitiers de propriétés non bâties affectées à une activité agricole. Le Conseil municipal a adopté l’exonération de cette taxe dans le cas des terrains exploités selon un mode de production biologique. Afin de bénéficier de cette exonération, les agriculteurs concernés pourront adresser aux services des impôts la liste des parcelles travaillées selon le mode biologique, le tout agréé annuellement par un organisme certificateur. L’exonération portera sur une durée de cinq ans à compter du 01er janvier 2025.Cette décision vise à accompagner une production agricole locale de qualité, elle intéresse les producteurs existants et encourager l’installation de futures structures paysannes.  Le vendredi 23 février 2024 à 11h00 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Chères concitoyennes, chers concitoyens, Comme chacun peut le constater, avec les incendies que l’Europe traverse actuellement, les périodes caniculaires à répétition, et la sècheresse classée nationalement comme historique ; nos territoires subissent de profonds bouleversements. Appuyés par de nombreuses études scientifiques, nous savons d’ores et déjà que le climat change vers des moyennes de température de plus en plus chaudes, favorisant par cela des périodes caniculaires de plus en plus fréquentes et de plus en plus longues. Ces périodes amènent des risques d’incendies accrus ainsi qu’une diminution des débits d’eau. Prenant acte de ce constat nous devrons peu à peu nous adapter et changer certaines de nos habitudes, afin de limiter les risques potentiels, et ainsi protéger la vie de notre commune, nos forêts et sa biodiversité. Aujourd’hui, traversant une période très sèche, la municipalité de Massat invite donc ses concitoyens à être particulièrement attentifs et responsables en ce qui concerne l’usage du feu et de l’utilisation de l’eau ; eau dont actuellement les débits ne cessent de baisser. Elle souhaite ainsi rappeler quelques règles de bon sens, actées par la loi, afin, ensemble, de nous protéger. En premier lieu, les friches et les prés non fauchés représentant un réel danger de départ de feu, nous rappelons aux propriétaires ou ses ayants droit, la nécessité d’entretenir leur terrain non bâti, ou leur partie de terrain non bâti situé à l’intérieur d’une zone d’habitation ou à une distance maximum de 50 mètres des habitations, dépendances, chantiers, ateliers ou usines lui appartenant, cette obligation est appuyée par l’article de loi 2213-25 du CGCT. Par ailleurs la municipalité souhaite porter à connaissance de tous un arrêté préfectoral du 25/07/2022 portant sur la réglementation de l’emploi du feu, des feux d’artifices et des systèmes susceptibles de s’envoler seuls et comportant une flamme. Il est stipulé par l’article 2 : Qu’il est strictement interdit, à moins de 200 mètres des bois et forêts et des espaces naturelscombustibles, sur tout le département : ➢ de fumer ; ➢ de porter ou d’allumer du feu ; ➢ d’utiliser des barbecues ; ➢ de faire des feux festifs, feux d’artifice ou de camp. Pour ce qui est de l’eau, au vu de la diminution des débits de nos sources et en considérant que l’automne est souvent une période longue et sèche, chacun est appelé à se sensibiliser et à se modérer, afin d’économiser cette ressource, bien commun de tous. L’usage de l’eau dans cette période de sécheresse est aussi sujette à restriction par arrêté préfectoral que vous trouverez ci-dessous: Arrêté du 05 aout 2022 portant déclenchement de mesures de restriction concernant les usages de l’eau sur le département de l’Ariège Au-delà de ces responsabilités qui nous incombent tous, dont la motivation est de protéger notre belle vallée, la municipalité de Massat vous souhaite une bonne fin d’été.  Le lundi 08 aout 2022. Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
La Halle Après deux ans de réflexion, d’échange et de maturation, les travaux de la halle ont débutés mi-octobre. Les entreprises soumissionnaires retenues sont : -1er lot : terrassements/voirie – Malet / Spie-Batignolles pour un montant de 284 607 € HT. -2ème lot : gros œuvre – Sedec pour un montant de 64 070 € HT. -3ème lot : charpente-couverture – Sedec pour un montant de 204 057 € HT. Les honoraires de l’architecte sont de 39 200 € HT (pas d’avenant au marché). Le décaissement des déblais est en cours, la réception est prévue fin mars 2023. Cette réalisation permettra de redonner vie à l’esplanade du Pouech et de répondre aux besoins traditionnels et émergeants de la population de la vallée. Eglise de Liers La commune de Massat a bénéficié d’un legs 300 000€ de Mme Mosnier de la Pouyade, pour restauration de l’église de Liers, vallée dont est originaire cette dame. La disponibilité de cette somme est liée à certaines contraintes administratives. Nous nous sommes rapprochés de l’étude notariale afin de savoir quel délai est prévu pour la mise à disposition des fonds, nous sommes dans l’attente d’une date. Eclairage public Dans un souci d’économie et d’écologie la commune s’est engagée à réduire l’éclairage public dans de justes proportions. Deux tranches horaires d’extinction sont arrêtées pour l’ensemble de la commune : -du 1er juin au 30 septembre de 0 h à 5 h -du 1er octobre au 31 mai de 23h à 5h Le syndicat d’électrification devrait intervenir dans les prochaines semaines pour la mise en application technique. Le montant de l’opération s’élève à 10 050€, la subvention du syndicat d’électrification est de 5 025€, reste à charge de la commune 5 025€. Réseau assainissement et pluvial La communauté de communes Couserans Pyrénées a la compétence de l’eau potable et de l’assainissement, la commune celle des eaux pluviales. L’ensemble des deux réseaux circulent dans la même canalisation (réseau unitaire). Nous faisons faire une étude de ce réseau pour en déterminer l’état afin d’établir les travaux nécessaires pour séparer les eaux (réseau séparatif) dans le village. Ces travaux se feront en plusieurs tranches et sur plusieurs années, après études techniques et financières, subventions comprises. Ces opérations seront l’occasion d’associer à celles-ci, les autres réseaux : eau potable, téléphone, électricité, selon les besoins et les possibilités. Cela sera aussi l’occasion de refaire la voirie et les trottoirs adjacents. -coût de l’étude : 57 250 € HT -subventions demandées : 34 350 € HT -coût pour la commune 50% du reste à charge soit 11 450 € HT Aménagement du Pouech Dans la continuité d’aménager le site du Pouech et pour répondre au manque d’équipements structurels, le conseil municipal a délibéré pour la création d’un terrain multisport sur l’emplacement du tennis existant, de la mise aux normes des toilettes, de l’aménagement du terrain de pétanque et de la voirie (circulation, stationnement). Pour rappel, montant prévu des travaux : 399 014 € HT -subventions demandées : 319 901 € HT -coût pour la commune : 79 113€ HT Le mercredi 26 octobre 2022. Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone :05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Halle couverte au Pouech. Le conseil municipal a délibéré pour la création d’une halle couverte au Pouech (délibérations du 22 juin et du 21 décembre 2020). Cette décision résulte de l’engagement que nous avions pris dans la politique de développement du village et des infrastructures à créer. Le temps nous a manqué pour consulter au plus large la population pour la faire participer à l’élaboration du projet, cahier des charges entre autres. Néanmoins nous avons pu cerner les besoins et diverses demandes qui nous ont amenés à nous positionner pour cette réalisation. Le montant estimé par l’architecte, travaux, diverses études et honoraires se montent à 599 000 € ht.* Les demandes de subventions aux divers partenaires (état, département, région, Europe) se chiffrent à 480 000 € ht*, la part d’autofinancement de la Mairie de Massat se monte à 120 000€ ht*. Actuellement nous sommes dans l’attente des notifications des subventions. Nous vous tiendrons informés de l’avancée du dossier. *Chiffres arrondis. [...] Lire la suite…