les conseils municipaux
Les comptes-rendus des séances du conseil municipal
Les délibérations sont accessibles : https://massat-actes.usagers.fr/espace-demarches
2023
Conseil municipal du 31 mars 2023
Conseil municipal du 3 février 2023
2022
Conseil municipal du 22 décembre 2022
Conseil municipal du 13 octobre 2022
Conseil municipal du 10 aout 2022
Conseil municipal du 09 juin 2022
Conseil municipal du 15 avril 2022
Conseil municipal du 14 mars 2022
Conseil municipal du 9 février 2022
Conseil municipal du 20 janvier 2022
2021
Conseil municipal du 20 décembre 2021
Conseil municipal du 28 octobre 2021
Conseil municipal du 30 juillet 2021
Conseil municipal du 05 mai 2021
Conseil municipal du 14 avril 2021
Conseil municipal du 26 février 2021
Conseil municipal du 5 février 2021
2020
Conseil municipal du 21 décembre 2020
Conseil municipal du 2 novembre 2020
Conseil municipal du 3 août 2020
Conseil municipal du 10 juillet 2020
Conseil municipal du 25 mai 2020
2019
Conseil municipal du 26 septembre 2019
Conseil municipal du 27 juin 2019
Conseil municipal du 13 mai 2019
À VOIR AUSSI
Des travaux de consolidation ont été effectués sur la ferme de la charpente en cause.Un certificat délivré le 8 juin 2022 par Madame MARQUEZ Quitterie, Architecte des Bâtiments de France, atteste de la conformité des travaux réalisés avec le devis présenté et accepté.Le Maire déclare par arrêté l’ouverture au public de l’église de la Nativité, place de l’Église à Massat à compter du mardi 21 juin 2022.
Le mardi 22 juin 2022.
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...]
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Les Restos du Cœur recherchent des bénévoles sur MASSAT.Si vous êtes intéressés, vous pouvez contacter Dominique au 07 81 60 92 47.Merci
Le jeudi 07 avril 2022 à 17 heures.
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 07 81 60 92 47.
[...]
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La Halle
Après deux ans de réflexion, d’échange et de maturation, les travaux de la halle ont débutés mi-octobre.
Les entreprises soumissionnaires retenues sont :
-1er lot : terrassements/voirie – Malet / Spie-Batignolles pour un montant de 284 607 € HT.
-2ème lot : gros œuvre – Sedec pour un montant de 64 070 € HT.
-3ème lot : charpente-couverture – Sedec pour un montant de 204 057 € HT.
Les honoraires de l’architecte sont de 39 200 € HT (pas d’avenant au marché).
Le décaissement des déblais est en cours, la réception est prévue fin mars 2023.
Cette réalisation permettra de redonner vie à l’esplanade du Pouech et de répondre aux besoins traditionnels et émergeants de la population de la vallée.
Eglise de Liers
La commune de Massat a bénéficié d’un legs 300 000€ de Mme Mosnier de la Pouyade, pour restauration de l’église de Liers, vallée dont est originaire cette dame.
La disponibilité de cette somme est liée à certaines contraintes administratives.
Nous nous sommes rapprochés de l’étude notariale afin de savoir quel délai est prévu pour la mise à disposition des fonds, nous sommes dans l’attente d’une date.
Eclairage public
Dans un souci d’économie et d’écologie la commune s’est engagée à réduire l’éclairage public dans de justes proportions.
Deux tranches horaires d’extinction sont arrêtées pour l’ensemble de la commune :
-du 1er juin au 30 septembre de 0 h à 5 h
-du 1er octobre au 31 mai de 23h à 5h
Le syndicat d’électrification devrait intervenir dans les prochaines semaines pour la mise en application technique.
Le montant de l’opération s’élève à 10 050€, la subvention du syndicat d’électrification est de 5 025€, reste à charge de la commune 5 025€.
Réseau assainissement et pluvial
La communauté de communes Couserans Pyrénées a la compétence de l’eau potable et de l’assainissement, la commune celle des eaux pluviales. L’ensemble des deux réseaux circulent dans la même canalisation (réseau unitaire).
Nous faisons faire une étude de ce réseau pour en déterminer l’état afin d’établir les travaux nécessaires pour séparer les eaux (réseau séparatif) dans le village.
Ces travaux se feront en plusieurs tranches et sur plusieurs années, après études techniques et financières, subventions comprises.
Ces opérations seront l’occasion d’associer à celles-ci, les autres réseaux : eau potable, téléphone, électricité, selon les besoins et les possibilités.
Cela sera aussi l’occasion de refaire la voirie et les trottoirs adjacents.
-coût de l’étude : 57 250 € HT
-subventions demandées : 34 350 € HT
-coût pour la commune 50% du reste à charge soit 11 450 € HT
Aménagement du Pouech
Dans la continuité d’aménager le site du Pouech et pour répondre au manque d’équipements structurels, le conseil municipal a délibéré pour la création d’un terrain multisport sur l’emplacement du tennis existant, de la mise aux normes des toilettes, de l’aménagement du terrain de pétanque et de la voirie (circulation, stationnement).
Pour rappel, montant prévu des travaux : 399 014 € HT
-subventions demandées : 319 901 € HT
-coût pour la commune : 79 113€ HT
Le mercredi 26 octobre 2022.
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone :05 61 96 96 33 [...]
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Nous vous informons que dans le cadre du programme FACE tranche A/B, le SDE 09 (Syndicat Départemental d’Energies de l’Ariège) allège en totalité la part revenant à la commune de MASSAT concernant les travaux d’electrification (renforcement BT s/P3 EYCHERBOUL) d’un montant de 32 800.00 euros TTC.
Le mardi 30 novembre 2021.
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.frWeb : www.sde09.fr [...]
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Habitant du Couserans vous avez la possibilité d’être vacciné contre la COVID 19 au Centre de vaccination du CHAC et à la M.S.P. de Massat.
Nous souhaitons opérer un recensement en Mairie afin de faciliter vos démarches pour la prise de rendez-vous et le cas échéant pour le transport.
La Mairie vous propose, en accord avec le Centre de vaccination, de remplir le questionnaire suivant et de nous le retourner.
QUESTIONNAIRE VACCINATION
La Communauté de Communes collectera les recensements des communes pour détailler un futur plan d’action associé en concertation avec tous les partenaires.
Le Maire,
Michel LOUBET
Le Vendredi 19 février 2020 à 16 heures.
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.frWeb : mairie-massat.fr [...]
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Le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 qui réforme les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités est entré en application.
Pour consulter des actes, vous pouvez cliquer ici
Le lundi 19 septembre 2022
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...]
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HALLE COUVERTE AU POUECH
Chers administrés,
Dans la volonté de vous informer de l’avancement du projet de construction de la Halle, voici les éléments connus à ce jour.
Pour mémoire, ce projet s’est inscrit dans le programme de notre campagne électorale dans laquelle nous avions proposé la réalisation d’équipement jugés nécessaires à la vie locale.
Par délibération en date du 22 juin 2020, le Conseil Municipal a décidé de la construction d’une halle couverte au lieu-dit le Pouech.
Ce dossier a fait l’objet de demandes de subventions auprès des partenaires à hauteur de 80 %.
L’estimation de l’architecte se montant à 598 810 € H.T., il resterait à charge de la Commune la somme de 119 762 € H.T.
Le permis de construire, dont les plans ont été précédemment diffusés sur le site internet de la Commune, est actuellement en cours d’instruction.
Le Maire,
Michel LOUBET
[...]
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Le circuit itinérant Ariège Images amène le cinéma au plus près des habitants, au cœur des villages, comme au début de son histoire. Le temps d’une séance, la salle de la mairie de Massat est transformée en salle obscure, pour le plaisir des spectateurs, toutes générations confondus.
Tous les vendredis soirs à 21 heures
Salle de la mairie de Massat, 09320 Massat
Contacts
Mail : cinema@lestive.com
Web : lestive.com [...]
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ACTIVITES DU SYNDICAT DES MONTAGNES 2021-2022
RENOVATION CABANE PASTORALE DE ROUSSAT DANS LA VALLEE DE LIERS :
Ce dossier a été élaboré par l’ancienne équipe municipale. Le dernier estimatif réalisé par l’architecte Mme ROUYARD était d’environ 155 000€ ht. Les subventions accordées pour ce projet étaient bloquées sur un montant de 120 000€ à hauteur de 80% ce qui faisait 96 000€ de subventions et 74 000€ d’auto financement. Un appel d’offre a été lancé fin d’année 2020 et les plis ont été ouverts le 5 janvier 2021.
Le montant total des offres s’élève à 182 358€ HT
Cette différence avec l’estimatif étant du à la non accessibilité du site et nécessité d’héliportage , nous avons donc demandé une subvention supplémentaire de 16 000€ qui nous a été accordée par la DDT en aout 2021,ce qui fait donc un montant total de subventions de 112 000€ et un autofinancement de 70 358€ ht.
Ce chantier a été mené à bien et réceptionné en mai 2022.
CONSTRUCTION DE LA CABANE D URGENCE DE GIRANTOS :
Ce dossier à été instruit par l’ancienne «équipe municipale, le montant estimatif des travaux a été fixé à 50 000€, subventionné à hauteur de 80%, donc 40 000€ de subventions et 10 000€ d’autofinancement pour le syndicat des montagnes. Il s’agit donc d’une cabane de 10m² pour un montant estimatif de 40 000€ ht et d’ un parc de contention pour un montant estimatif de 10 000€ ht.
Le montant des divers devis s’élève à 45 615€ ht
Pour ce chantier, la part des subventions de 80% est donc de 36 492€ et l’autofinancement du syndicat de 9123€.
FINANCEMENT DES DEUX PROJETS:
Les montant total des subventions pour les deux projets étant de 148 492€, nous avons demandé l’avance de ces subventions au crédit agricole sur un prêt à court terme de 24 mois, d’un montant 146000 euros.
Concernant l’autofinancement d’un montant total de 79 481€, nous avons demandé un prêt sur 15 ans au crédit agricole d’un montant de 74 000€.
Tous les deux ont été accordés.
AMELIORATIONS DES CABANES DE GOUTETS ET PORT DE LERS :
Ces améliorations sont à l’étude pour des montants et des travaux plus modestes que les estimatifs prévus. Ces projets seront validés cet automne 2022 par la commission syndicale. Un montant estimatif d’environ 46 000€ (subventionnable à 80%)°a été retenu et ces travaux seront exécutés en principe en automne 2022 et au printemps 2023.
CABANE DU COL DE ROSE
Le projet d’amélioration de cette cabane n’a pas été retenu par la commission syndicale.
RESTAURATION DE L AGUERE DE GALY
Ce projet est à l’étude à la suite d’une autorisation de prorogation de date butoir jusqu’en 2024. Il n’en reste pas moins que les capacités d’autofinancement du syndicat sont épuisées à ce jour et qu’il sera difficile de donner suite à ce projet subventionné à 70%. [...]
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