les conseils municipaux

Les comptes-rendus des séances du conseil municipal

Les délibérations sont accessibles : https://massat-actes.usagers.fr/espace-demarches

2024

Conseil municipal du 12 avril 2024

Conseil municipal du 21 mars 2024

Conseil municipal du 06 février 2024

2023

Conseil municipal du 07 décembre 2023

Conseil municipal du 17 octobre 2023

Conseil municipal du 7 août 2023

Conseil municipal du 26 juin 2023

Conseil municipal du 14 avril 2023

Conseil municipal du 31 mars 2023

Conseil municipal du 3 février 2023

2022

Conseil municipal du 22 décembre 2022

Conseil municipal du 13 octobre 2022

Conseil municipal du 10 aout 2022

Conseil municipal du 09 juin 2022

Conseil municipal du 15 avril 2022

Conseil municipal du 14 mars 2022

Conseil municipal du 9 février 2022

Conseil municipal du 20 janvier 2022

2021

Conseil municipal du 20 décembre 2021

Conseil municipal du 28 octobre 2021

Conseil municipal du 30 juillet 2021

Conseil municipal du 05 mai 2021

Conseil municipal du 14 avril 2021

Conseil municipal du 26 février 2021

Conseil municipal du 5 février 2021

2020

Conseil municipal du 21 décembre 2020

Conseil municipal du 2 novembre 2020

Conseil municipal du 3 août 2020

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Conseil municipal du 25 mai 2020

2019

Conseil municipal du 26 septembre 2019

Conseil municipal du 27 juin 2019

Conseil municipal du 13 mai 2019

Ce samedi 21 janvier sous la halle de Massat les pompiers des casernes de MASSAT et de SEIX étaient réunis avec leurs chefs de centre, respectivement L’HERMINIER Dimitri et FARAMOND Nicolas, à l’occasion de la cérémonie de la Sainte-barbe. Celle-ci orchestrée par le Commandant Marc DE NADAI s’est déroulée en présence de Catherine LUPION, sous préfète de l’arrondissement de Saint-Girons, du Colonel Olivier BLANCO, directeur du SDIS de l’Ariège, de Olivier RATON, conseiller départemental, du Capitaine ANTONIUTTI Patrick, Président de l’union départementale des SP de l’Ariège, ainsi que des Maires de Biert, Boussenac, Massat, Oust, Seix et Soueix-Rogalle. Pour l’occasion des décorations ont étés remises aux sapeurs pompiers, honneur faite au drapeau, revue des troupes puis hommage aux morts par un dépôt de gerbes. Enfin la journée s’est terminée par un apéritif et un repas convivial organisé par l’amicale des SP de Massat à la salle des fêtes où étaient également conviés pompiers retraités et familles. A ce jour la caserne de Massat compte 18 sapeurs pompiers volontaires, si vous souhaitez vous engager contactez le service volontariat du SDIS de l’Ariège par courriel : volontariat@sdis09.fr  ou par téléphone : 0561054832.  PIGNOL Germain Le samedi 20 janvier 2024. Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33   [...] Lire la suite…
        Communauté de communes Couserans Pyrénées        Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance CISPD du Couserans  Les numéros utiles concernant les violences sexuelles, conjugales et intrafamiliales  17 Gendarmerie  3919 Violences conjugales – numéro national unique, appel gratuit, Anonyme, accessible 24h/24 et 7j/7  114 par SMS  115 Hébergement d’urgence, y compris ceux dédiés aux victimes de violences localement  AIDES AUX VICTIMES localement :  Permanence le mardi de 10 h à 16 h avec accueil de jour et Lieu d’Ecoute, d’Accompagnement et d’Orientation (LEAO) au centre social CAF de Saint Girons, entrée par France Services par l’association Volonté de femmes en Ariège (VFA) 06 52 75 36 36 ou/et 05 61 67 51 72  Numéro d’appel au CHAC, pour les victimes de violences sexistes, sexuelles avec assistante sociale et sage-femme, du lundi au vendredi dans la journée au 07 87 31 41 90 Permanence les 2ème et 4ème lundi de 13h30 à 16 h au centre social de la CAF à St Girons de France Victime 09/Association de Soutien Judiciaire et d’Orientation de l’Ariège, pour une aide juridique. 05 61 02 81 81  (ASJOA)  05 61 60 90 15 Unité d’Accueil des Victimes (UAV) de violences au CHIVA Pour faire constater les violences physiques et psychologiques par un médecin habilité près du tribunal. [...] Lire la suite…
HALLE COUVERTE AU POUECH Chers administrés, Dans la volonté de vous informer de l’avancement du projet de construction de la Halle, voici les éléments connus à ce jour. Pour mémoire, ce projet s’est inscrit dans le programme de notre campagne électorale dans laquelle nous avions proposé la réalisation d’équipement jugés nécessaires à la vie locale. Par délibération en date du 22 juin 2020, le Conseil Municipal a décidé de la construction d’une halle couverte au lieu-dit le Pouech. Ce dossier a fait l’objet de demandes de subventions auprès des partenaires à hauteur de 80 %. L’estimation de l’architecte se montant à 598 810 € H.T., il resterait à charge de la Commune la somme de 119 762 € H.T. Le permis de construire, dont les plans ont été précédemment diffusés sur le site internet de la Commune, est actuellement en cours d’instruction. Le Maire, Michel LOUBET       [...] Lire la suite…
                                  ACTIVITES DU SYNDICAT DES MONTAGNES 2021-2022 RENOVATION CABANE PASTORALE DE ROUSSAT DANS LA VALLEE DE LIERS : Ce dossier a été élaboré par l’ancienne équipe municipale. Le dernier estimatif réalisé par l’architecte Mme ROUYARD était d’environ 155 000€ ht. Les subventions accordées pour ce projet étaient bloquées sur un montant de 120 000€ à hauteur de 80% ce qui faisait 96 000€ de subventions et 74 000€ d’auto financement. Un appel d’offre a été lancé fin d’année 2020 et les plis ont été ouverts le 5 janvier 2021. Le montant total des offres s’élève à 182 358€ HT Cette différence avec l’estimatif étant du à la non accessibilité du site et nécessité d’héliportage , nous avons donc demandé une subvention supplémentaire de 16 000€ qui nous a été accordée par la DDT en aout 2021,ce qui fait donc un montant total de subventions de 112 000€ et un autofinancement de 70 358€ ht. Ce chantier a été mené à bien et réceptionné en mai 2022. CONSTRUCTION DE LA CABANE D URGENCE DE GIRANTOS : Ce dossier à été instruit par l’ancienne «équipe municipale, le montant estimatif des travaux a été fixé à 50 000€, subventionné à hauteur de 80%, donc 40 000€ de subventions et 10 000€ d’autofinancement pour le syndicat des montagnes. Il s’agit donc d’une cabane de 10m² pour un montant estimatif de 40 000€ ht et d’ un parc de contention pour un montant estimatif de 10 000€ ht. Le montant des divers devis s’élève à 45 615€ ht Pour ce chantier, la part des subventions de 80% est donc de 36 492€ et l’autofinancement du syndicat de 9123€. FINANCEMENT DES DEUX PROJETS: Les montant total des subventions pour les deux projets étant de 148 492€, nous avons demandé l’avance de ces subventions au crédit agricole sur un prêt à court terme de 24 mois, d’un montant 146000 euros. Concernant l’autofinancement d’un montant total de 79 481€, nous avons demandé un prêt sur 15 ans au crédit agricole d’un montant de 74 000€. Tous les deux ont été accordés. AMELIORATIONS DES CABANES DE GOUTETS ET PORT DE LERS : Ces améliorations sont à l’étude pour des montants et des travaux plus modestes que les estimatifs prévus. Ces projets seront validés cet automne 2022 par la commission syndicale. Un montant estimatif d’environ 46 000€ (subventionnable à 80%)°a été retenu et ces travaux seront exécutés en principe en automne 2022 et au printemps 2023. CABANE DU COL DE ROSE Le projet d’amélioration de cette cabane n’a pas été retenu par la commission syndicale. RESTAURATION DE L AGUERE DE GALY Ce projet est à l’étude à la suite d’une autorisation de prorogation de date butoir jusqu’en 2024. Il n’en reste pas moins que les capacités d’autofinancement du syndicat sont épuisées à ce jour et qu’il sera difficile de donner suite à ce projet subventionné à 70%. [...] Lire la suite…
La Halle Après deux ans de réflexion, d’échange et de maturation, les travaux de la halle ont débutés mi-octobre. Les entreprises soumissionnaires retenues sont : -1er lot : terrassements/voirie – Malet / Spie-Batignolles pour un montant de 284 607 € HT. -2ème lot : gros œuvre – Sedec pour un montant de 64 070 € HT. -3ème lot : charpente-couverture – Sedec pour un montant de 204 057 € HT. Les honoraires de l’architecte sont de 39 200 € HT (pas d’avenant au marché). Le décaissement des déblais est en cours, la réception est prévue fin mars 2023. Cette réalisation permettra de redonner vie à l’esplanade du Pouech et de répondre aux besoins traditionnels et émergeants de la population de la vallée. Eglise de Liers La commune de Massat a bénéficié d’un legs 300 000€ de Mme Mosnier de la Pouyade, pour restauration de l’église de Liers, vallée dont est originaire cette dame. La disponibilité de cette somme est liée à certaines contraintes administratives. Nous nous sommes rapprochés de l’étude notariale afin de savoir quel délai est prévu pour la mise à disposition des fonds, nous sommes dans l’attente d’une date. Eclairage public Dans un souci d’économie et d’écologie la commune s’est engagée à réduire l’éclairage public dans de justes proportions. Deux tranches horaires d’extinction sont arrêtées pour l’ensemble de la commune : -du 1er juin au 30 septembre de 0 h à 5 h -du 1er octobre au 31 mai de 23h à 5h Le syndicat d’électrification devrait intervenir dans les prochaines semaines pour la mise en application technique. Le montant de l’opération s’élève à 10 050€, la subvention du syndicat d’électrification est de 5 025€, reste à charge de la commune 5 025€. Réseau assainissement et pluvial La communauté de communes Couserans Pyrénées a la compétence de l’eau potable et de l’assainissement, la commune celle des eaux pluviales. L’ensemble des deux réseaux circulent dans la même canalisation (réseau unitaire). Nous faisons faire une étude de ce réseau pour en déterminer l’état afin d’établir les travaux nécessaires pour séparer les eaux (réseau séparatif) dans le village. Ces travaux se feront en plusieurs tranches et sur plusieurs années, après études techniques et financières, subventions comprises. Ces opérations seront l’occasion d’associer à celles-ci, les autres réseaux : eau potable, téléphone, électricité, selon les besoins et les possibilités. Cela sera aussi l’occasion de refaire la voirie et les trottoirs adjacents. -coût de l’étude : 57 250 € HT -subventions demandées : 34 350 € HT -coût pour la commune 50% du reste à charge soit 11 450 € HT Aménagement du Pouech Dans la continuité d’aménager le site du Pouech et pour répondre au manque d’équipements structurels, le conseil municipal a délibéré pour la création d’un terrain multisport sur l’emplacement du tennis existant, de la mise aux normes des toilettes, de l’aménagement du terrain de pétanque et de la voirie (circulation, stationnement). Pour rappel, montant prévu des travaux : 399 014 € HT -subventions demandées : 319 901 € HT -coût pour la commune : 79 113€ HT Le mercredi 26 octobre 2022. Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone :05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Le syndicat des montagnes de MASSAT LE PORT entame une tranche de travaux de construction etréhabilitation des cabanes pastorales de montagne en 2021. Nous avons deux projets en réalisation cette année :– Réaménagement complet et mise aux normes de la cabane pastorale de ROUSSAT sur ledomaine de la Journalade pour un montant total ht de 180 000 euros. Ce chantier estsubventionné à hauteur de 120 000 euros et doit être réalisé dans le courant de l’année. Lecout de cette opération s’explique du fait du non accessibilité de ce site à 1400 M d’altitudeet de la nécessité d’héliportage pour l’acheminement des matériaux. Tous les lots sontattribués à des entreprises du département ARIEGE.– Construction d’une cabane pastorale en ossature bois sur le domaine de GIRANTOS à 1900md’altitude. Cette estive ne pouvait pas être gardée en permanence du fait de l’absence d’abridigne de ce nom pour le berger. Cette estive accueille environ 1000 brebis et quelquesdizaines de chevaux. Cette estive a été prédatée par l’ours en 2019 et 2020 et nous avonsdonc décidé de mettre en place des mesures de protection à notre niveau en créant aussideux parcs de contention. Cette opération représente un investissement de 43 000 euros htsubventionné à 80%. Les matériaux seront acheminés par héliportage. Les lots sont attribuésà des entreprises d’Oust.     [...] Lire la suite…
Vous trouverez l’arrêté permanent concernant le règlement municipal de fonctionnement des marchés hebdomadaires en cliquant ici ainsi que l’arrêté portant sur le transfert du marché de plein vent ici. Le mardi 19 décembre 2023 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Les Mairies de la vallée de l’Arac se sont concertées pour répondre aux besoins de la population en attente d’un service de portage de repas à domicile. La gestion en a été confiée à l’association ariégeoise CASTA qui est une structure d’insertion par le travail encadrée par des salariés professionnels. Elle permet à des personnes sans emploi, d’apprendre un métier et de pouvoir se réinsérer dans la vie active. Convention – Les personnes intéressées passent directement une convention avec CASTA. – Les repas fournis en liaison froide seront distribués trois fois par semaine : le lundi, mercredi et le vendredi au prix de 7 euros par repas. – Le service débutera le 15 janvier 2021. Contacts Vous pouvez déjà vous rapprocher du gestionnaire, dont voici les coordonnées : Association CASTA Téléphone : 05 61 02 74 51 Mail : casta.alzen@orange.fr [...] Lire la suite…
La maternelle. Le projet de la maternelle à Massat va enfin voir le jour. Initié il y a 6 ans par l’ancienne communauté de communes de Massat, le dossier a été repris par la nouvelle communauté de communes du Couserans en 2017. Celle-ci en a délégué la compétence en 2019 à la commune de Massat. Les difficultés liées depuis 2 ans au Covid ont retardées cette réalisation. L’année dernière, avec l’architecte nous avons finalisé ce dossier et lancé l’appel d’offres auprès des entreprises. Le prévisionnel de début des travaux est prévu en avril 2022. Le financement arrêté se décompose ainsi : -DEPENSES : études diverses, architecte, travaux : 507 604.00€ HT -RECETTES : subventions de l’Etat, Assemblée Nationale, Région, Département, Communauté de Communes du Couserans : 271 850.00€ HT -AUTOFINANCEMENT (emprunt et fonds propres) : 113 432.00€ Avec le soutien de:   [...] Lire la suite…