urbanisme
Urbanisme
Vous pouvez consulter la carte communale en ligne sur geoportail-urbanisme.gouv.fr
ou bien les données cadastrales sur geoportail.gouv.fr
Vous trouverez ci-dessous le règlement du PLU (Plan Local d’Urbanisme), par zone :
Vous trouverez ci-dessous le plan général de la commune :
Pour plus de précisions ou pour connaître le zonage d’une parcelle cadastrale en particulier, vous pouvez venir à l’accueil en mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h.
À VOIR AUSSI
La commune de Massat possède un patrimoine immobilier historique important.Dans celui-ci, les lavoirs tiennent une place particulière, dont l’usage avait une réelle utilité sociale. Les foyers n’avaient pas l’eau courante et l’entretien du linge se faisait au lavoir, aussi source d’échanges entre les utilisateurs.Souvent un abreuvoir à proximité profitait au bétail, pierre angulaire de la vie des paysans. Par tradition, ces lieux étaient entretenus par les utilisateurs et ceci pendant plusieurs générations. Le progrès a amené l’eau courante dans chaque foyer et l’utilisation de ces équipements communs a périclité dans le temps. Ces bâtis sont devenus du patrimoine ceci dû à une architecture de construction classique et aux matériaux utilisés, pierre, bois et ardoise. Mis à part des opérations antérieures de préservation et l’action ponctuelle de bénévoles il serait souhaitable de se pencher sur la pérennité de ces ouvrages.Conscients de ce problème, la Région d’Occitanie, le Département et le Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariègeoises ont mis en place une action de préservation du ‘’Petit Patrimoine’’. Au regard du nombre de lavoirs existants, la commune de Massat s’est inscrite dans cette opération. Le Conseil en Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement s’est rendu sur place pour faire une 1ère évaluation des travaux à entreprendre.Nous avons sélectionné 4 lavoirs dans le village ou à proximité :Le Tourounet, Esquen, Le Ressec et Lirbat.Les autres feront l’objet d’une évaluation ultérieure. Le plan de financement serait le suivant, subventions de la Région et du Département à hauteur de 50%, le reste en auto-financement pour la commune. Nous finalisons les devis pour compléter le dossier et espérons une 1ère tranche de travaux pour 2024. Michel Loubet,Maire de Massat
Le jeudi 07 décembre 2023
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...]
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Chères concitoyennes, chers concitoyens,
Comme chacun peut le constater, avec les incendies que l’Europe traverse actuellement, les périodes caniculaires à répétition, et la sècheresse classée nationalement comme historique ; nos territoires subissent de profonds bouleversements.
Appuyés par de nombreuses études scientifiques, nous savons d’ores et déjà que le climat change vers des moyennes de température de plus en plus chaudes, favorisant par cela des périodes caniculaires de plus en plus fréquentes et de plus en plus longues.
Ces périodes amènent des risques d’incendies accrus ainsi qu’une diminution des débits d’eau. Prenant acte de ce constat nous devrons peu à peu nous adapter et changer certaines de nos habitudes, afin de limiter les risques potentiels, et ainsi protéger la vie de notre commune, nos forêts et sa biodiversité.
Aujourd’hui, traversant une période très sèche, la municipalité de Massat invite donc ses concitoyens à être particulièrement attentifs et responsables en ce qui concerne l’usage du feu et de l’utilisation de l’eau ; eau dont actuellement les débits ne cessent de baisser. Elle souhaite ainsi rappeler quelques règles de bon sens, actées par la loi, afin, ensemble, de nous protéger.
En premier lieu, les friches et les prés non fauchés représentant un réel danger de départ de feu, nous rappelons aux propriétaires ou ses ayants droit, la nécessité d’entretenir leur terrain non bâti, ou leur partie de terrain non bâti situé à l’intérieur d’une zone d’habitation ou à une distance maximum de 50 mètres des habitations, dépendances, chantiers, ateliers ou usines lui appartenant, cette obligation est appuyée par l’article de loi 2213-25 du CGCT.
Par ailleurs la municipalité souhaite porter à connaissance de tous un arrêté préfectoral du 25/07/2022 portant sur la réglementation de l’emploi du feu, des feux d’artifices et des systèmes susceptibles de s’envoler seuls et comportant une flamme.
Il est stipulé par l’article 2 :
Qu’il est strictement interdit, à moins de 200 mètres des bois et forêts et des espaces naturelscombustibles, sur tout le département :
➢ de fumer ;
➢ de porter ou d’allumer du feu ;
➢ d’utiliser des barbecues ;
➢ de faire des feux festifs, feux d’artifice ou de camp.
Pour ce qui est de l’eau, au vu de la diminution des débits de nos sources et en considérant que l’automne est souvent une période longue et sèche, chacun est appelé à se sensibiliser et à se modérer, afin d’économiser cette ressource, bien commun de tous.
L’usage de l’eau dans cette période de sécheresse est aussi sujette à restriction par arrêté préfectoral que vous trouverez ci-dessous:
Arrêté du 05 aout 2022 portant déclenchement de mesures de restriction concernant les usages de l’eau sur le département de l’Ariège
Au-delà de ces responsabilités qui nous incombent tous, dont la motivation est de protéger notre belle vallée, la municipalité de Massat vous souhaite une bonne fin d’été.
Le lundi 08 aout 2022.
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...]
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La voirie communale classée fait 30km, elle est empruntée quotidiennement et en toutes saisons, véhicules légers, poids lourds, tracteurs agricoles et chasse-neige la mettent à rude épreuve. Elle demande un entretien régulier et annuel, celui-ci se déroule sous deux formes, soit avec un appel d’offres auprès d’entreprises professionnelles et dans ce cas nous montons un dossier pour être subventionnés par l’Etat (DETR) et le Département (FDAL), soit en régie et la tâche en est confiée aux ateliers municipaux de la Mairie. Pour cette année 2023, nous avons choisi la régie communale, cette opération a utilisé 52 tonnes de bitume à froid et environ 8 semaines ont été nécessaires pour cette action. Nous voulons remercier nos agents qui ont donné du cœur à accomplir cette mission. Michel Loubet,Maire de Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...]
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Chers massatois, voici les dernières informations concernant l’église de Liers. La phase avant travaux avance !Avec l’aide du CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement) , nous sommes en train d’élaborer la consultation pour trouver un architecte du patrimoine qui assurera la maîtrise d’œuvre des travaux de restauration.Ces travaux font partie de notre engagement pour préserver notre patrimoine tout en garantissant son accessibilité pour les générations futures.
Michel LOUBET, Maire de Massat
Le 21 janvier 2025 [...]
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Donnez votre avis sur le projet de Réserve Naturelle Nationale Souterraine d’Ariège !
A cette adresse internet, https://www.registre-dematerialise.fr/6509/
Vous pourrez :
① consulter l’avis d’enquête publique ainsi que l’arrêté de la sous-préfecture
② découvrir les lieux de consultation des dossiers et les dates des permanences pendant lesquelles vous pourrez rencontrer un membre de la commission d’enquête
③ prendre connaissance du projet
④ consigner vos contributions et propositions sur un registre dématérialisé
Ce registre dématérialisé d’enquête publique est ouvert à la population
du Lundi 22 septembre 2025 à 09h00 au Vendredi 24 octobre 2025 à 17h00. [...]
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Chacun sait que la question du foncier est au cœur des préoccupations du monde agricole et que tout ce qui peut alléger les charges des agriculteurs est bienvenu. Dans ce contexte, lors du Conseil municipal qui s’est tenu à la mairie de Massat le 7 février 2024, une délibération a obtenu l’unanimité des votes. Elle portait sur la taxe foncière qui pèse sur les propriétés non bâties, la TFPNB, et doit être payée par les propriétaires ou usufruitiers de propriétés non bâties affectées à une activité agricole. Le Conseil municipal a adopté l’exonération de cette taxe dans le cas des terrains exploités selon un mode de production biologique. Afin de bénéficier de cette exonération, les agriculteurs concernés pourront adresser aux services des impôts la liste des parcelles travaillées selon le mode biologique, le tout agréé annuellement par un organisme certificateur. L’exonération portera sur une durée de cinq ans à compter du 01er janvier 2025.Cette décision vise à accompagner une production agricole locale de qualité, elle intéresse les producteurs existants et encourager l’installation de futures structures paysannes.
Le vendredi 23 février 2024 à 11h00
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...]
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La maternelle.
Le projet de la maternelle à Massat va enfin voir le jour.
Initié il y a 6 ans par l’ancienne communauté de communes de Massat, le dossier a été repris par la nouvelle communauté de communes du Couserans en 2017.
Celle-ci en a délégué la compétence en 2019 à la commune de Massat.
Les difficultés liées depuis 2 ans au Covid ont retardées cette réalisation.
L’année dernière, avec l’architecte nous avons finalisé ce dossier et lancé l’appel d’offres auprès des entreprises.
Le prévisionnel de début des travaux est prévu en avril 2022.
Le financement arrêté se décompose ainsi :
-DEPENSES : études diverses, architecte, travaux : 507 604.00€ HT
-RECETTES : subventions de l’Etat, Assemblée Nationale, Région, Département, Communauté de Communes du Couserans : 271 850.00€ HT
-AUTOFINANCEMENT (emprunt et fonds propres) : 113 432.00€
Avec le soutien de:
[...]
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Vous trouverez des informations concernant les différents projets et aménagements du village (Aménagement du Pouech, Projet de la Halle pour tous, Aménagement d’équipements sportifs, etc…) en cliquant ici.
Le lundi 21 février à 14 heures.
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone :05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.frWeb : Aménagements et projets – Mairie de Massat (mairie-massat.fr) [...]
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