urbanisme

Urbanisme

Vous pouvez consulter la carte communale en ligne sur geoportail-urbanisme.gouv.fr
ou bien les données cadastrales sur geoportail.gouv.fr
 
Vous trouverez ci-dessous le règlement du PLU (Plan Local d’Urbanisme), par zone :
 
 
Vous trouverez ci-dessous le plan général de la commune :
 
Pour plus de précisions ou pour connaître le zonage d’une parcelle cadastrale en particulier, vous pouvez venir à l’accueil en mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h.
La Mairie de Massat est propriétaire de l’église de Liers et en a la charge. Elle a bénéficié d’un don de 300 000€ par une habitante originaire de Liers, Madame Héloïse MAURY-BAQUE épouse MOSNIER de la POUYADE.Les conditions de ce legs étant la réfection de l’église de Liers et l’entretien des tombes de ses ancêtres. La prochaine étape de ce dossier que nous souhaitons concrétiser, est l’évaluation structurelle de l’édifice avec l’aide du Conseil en Architecture de l’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE). Cette mission doit se faire à la mi-janvier 2024, dès réception de ce rapport, nous nous rapprocherons d’un architecte spécialisé dans ce type de structure, qui pourra fixer une priorité des travaux à effectuer et en évaluer le coût. Nous ferons un appel d’offres auprès d’entreprises du bâtiment répondant aux critères souhaités. Nous vous informerons de l’avancée de ce dossier. Michel Loubet,Maire de Massat  Le mardi 12 décembre 2023 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
PanneauPocket c’est une application mobile qui permet à tous les citoyens possédants un      outil numérique d’être informés et alertés en temps réel des événements de leur Commune, Intercommunalité, École, Gendarmerie, Syndicats etc. Les avantages de PanneauPocket pour les usagers : – Pas besoin de création de compte – Pas de récolte de données personnelles – Un contenu gratuit et sans publicité – Des notifications instantanées sur vos écrans – Des alertes ciblées (météo, coupures réseaux, etc.) Téléchargez dès à présent l’application Panneau Pocket sur votre smartphone, tablette ou ordinateur : app.panneaupocket.com [...] Lire la suite…
Donnez votre avis sur le projet de Réserve Naturelle Nationale Souterraine d’Ariège ! A cette adresse internet, https://www.registre-dematerialise.fr/6509/ Vous pourrez : ① consulter l’avis d’enquête publique ainsi que l’arrêté de la sous-préfecture ② découvrir les lieux de consultation des dossiers et les dates des permanences pendant lesquelles vous pourrez rencontrer un membre de la commission d’enquête ③ prendre connaissance du projet ④ consigner vos contributions et propositions sur un registre dématérialisé Ce registre dématérialisé d’enquête publique est ouvert à la population du Lundi 22 septembre 2025 à 09h00 au Vendredi 24 octobre 2025 à 17h00. [...] Lire la suite…
La commune de Massat dans son souhait de redonner une vie et de redynamiser l’espace du Pouech, a réalisé des équipements nécessaires aux besoins de la population croissante. Ces équipements, halle et aménagements sportifs sont utilisés au quotidien pour de multiples activités. L’espace terrain multisports permet la pratique de divers loisirs liés au ballon : foot, basket, volley… Il est utilisé par la jeunesse et par les scolaires. Les quatre terrains de pétanque permettent de satisfaire les nombreux amateurs et créent du lien social entre la population. Les toilettes desservant cet espace ont été remises aux normes. L’ensemble de ces réalisations a permis de remettre en valeur cet espace au bénéfice des habitants de la vallée. Ces opérations ont pu se faire grâce à l’apport des subventions (80%) allouées par nos partenaires institutionnels : Europe, Etat, Région, Département, le reste étant à la charge de la commune.                                                                                         Michel Loubet,                                                                                         Maire de Massat   Le mardi 30 avril 2024 ContactsTéléphone :05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...] Lire la suite…
Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion. Retrouvez sur cette page les comptes-rendus des réunions du conseil municipal. [...] Lire la suite…
Chères concitoyennes, chers concitoyens, Comme chacun peut le constater, avec les incendies que l’Europe traverse actuellement, les périodes caniculaires à répétition, et la sècheresse classée nationalement comme historique ; nos territoires subissent de profonds bouleversements. Appuyés par de nombreuses études scientifiques, nous savons d’ores et déjà que le climat change vers des moyennes de température de plus en plus chaudes, favorisant par cela des périodes caniculaires de plus en plus fréquentes et de plus en plus longues. Ces périodes amènent des risques d’incendies accrus ainsi qu’une diminution des débits d’eau. Prenant acte de ce constat nous devrons peu à peu nous adapter et changer certaines de nos habitudes, afin de limiter les risques potentiels, et ainsi protéger la vie de notre commune, nos forêts et sa biodiversité. Aujourd’hui, traversant une période très sèche, la municipalité de Massat invite donc ses concitoyens à être particulièrement attentifs et responsables en ce qui concerne l’usage du feu et de l’utilisation de l’eau ; eau dont actuellement les débits ne cessent de baisser. Elle souhaite ainsi rappeler quelques règles de bon sens, actées par la loi, afin, ensemble, de nous protéger. En premier lieu, les friches et les prés non fauchés représentant un réel danger de départ de feu, nous rappelons aux propriétaires ou ses ayants droit, la nécessité d’entretenir leur terrain non bâti, ou leur partie de terrain non bâti situé à l’intérieur d’une zone d’habitation ou à une distance maximum de 50 mètres des habitations, dépendances, chantiers, ateliers ou usines lui appartenant, cette obligation est appuyée par l’article de loi 2213-25 du CGCT. Par ailleurs la municipalité souhaite porter à connaissance de tous un arrêté préfectoral du 25/07/2022 portant sur la réglementation de l’emploi du feu, des feux d’artifices et des systèmes susceptibles de s’envoler seuls et comportant une flamme. Il est stipulé par l’article 2 : Qu’il est strictement interdit, à moins de 200 mètres des bois et forêts et des espaces naturelscombustibles, sur tout le département : ➢ de fumer ; ➢ de porter ou d’allumer du feu ; ➢ d’utiliser des barbecues ; ➢ de faire des feux festifs, feux d’artifice ou de camp. Pour ce qui est de l’eau, au vu de la diminution des débits de nos sources et en considérant que l’automne est souvent une période longue et sèche, chacun est appelé à se sensibiliser et à se modérer, afin d’économiser cette ressource, bien commun de tous. L’usage de l’eau dans cette période de sécheresse est aussi sujette à restriction par arrêté préfectoral que vous trouverez ci-dessous: Arrêté du 05 aout 2022 portant déclenchement de mesures de restriction concernant les usages de l’eau sur le département de l’Ariège Au-delà de ces responsabilités qui nous incombent tous, dont la motivation est de protéger notre belle vallée, la municipalité de Massat vous souhaite une bonne fin d’été.  Le lundi 08 aout 2022. Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Deux agents recenseurs sillonnent actuellement le territoire de la commune afin de vous informer du démarrage de l’opération de recensement, prévue à partir du 15 janvier 2026. Ne soyez pas étonné de les voir déambuler dans nos rues et déposer des documents dans vos boîtes aux lettres ! [...] Lire la suite…
Chacun sait que la question du foncier est au cœur des préoccupations du monde agricole et que tout ce qui peut alléger les charges des agriculteurs est bienvenu. Dans ce contexte, lors du Conseil municipal qui s’est tenu à la mairie de Massat le 7 février 2024, une délibération a obtenu l’unanimité des votes. Elle portait sur la taxe foncière qui pèse sur les propriétés non bâties, la TFPNB, et doit être payée par les propriétaires ou usufruitiers de propriétés non bâties affectées à une activité agricole. Le Conseil municipal a adopté l’exonération de cette taxe dans le cas des terrains exploités selon un mode de production biologique. Afin de bénéficier de cette exonération, les agriculteurs concernés pourront adresser aux services des impôts la liste des parcelles travaillées selon le mode biologique, le tout agréé annuellement par un organisme certificateur. L’exonération portera sur une durée de cinq ans à compter du 01er janvier 2025.Cette décision vise à accompagner une production agricole locale de qualité, elle intéresse les producteurs existants et encourager l’installation de futures structures paysannes.  Le vendredi 23 février 2024 à 11h00 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Des travaux de consolidation ont été effectués sur la ferme de la charpente en cause.Un certificat délivré le 8 juin 2022 par Madame MARQUEZ Quitterie, Architecte des Bâtiments de France, atteste de la conformité des travaux réalisés avec le devis présenté et accepté.Le Maire déclare par arrêté l’ouverture au public de l’église de la Nativité, place de l’Église à Massat à compter du mardi 21 juin 2022. Le mardi 22 juin 2022. ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…

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