urbanisme

Urbanisme

Vous pouvez consulter la carte communale en ligne sur geoportail-urbanisme.gouv.fr
ou bien les données cadastrales sur geoportail.gouv.fr
 
Vous trouverez ci-dessous le règlement du PLU (Plan Local d’Urbanisme), par zone :
 
 
Vous trouverez ci-dessous le plan général de la commune :
 
Pour plus de précisions ou pour connaître le zonage d’une parcelle cadastrale en particulier, vous pouvez venir à l’accueil en mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h.
                                  ACTIVITES DU SYNDICAT DES MONTAGNES 2021-2022 RENOVATION CABANE PASTORALE DE ROUSSAT DANS LA VALLEE DE LIERS : Ce dossier a été élaboré par l’ancienne équipe municipale. Le dernier estimatif réalisé par l’architecte Mme ROUYARD était d’environ 155 000€ ht. Les subventions accordées pour ce projet étaient bloquées sur un montant de 120 000€ à hauteur de 80% ce qui faisait 96 000€ de subventions et 74 000€ d’auto financement. Un appel d’offre a été lancé fin d’année 2020 et les plis ont été ouverts le 5 janvier 2021. Le montant total des offres s’élève à 182 358€ HT Cette différence avec l’estimatif étant du à la non accessibilité du site et nécessité d’héliportage , nous avons donc demandé une subvention supplémentaire de 16 000€ qui nous a été accordée par la DDT en aout 2021,ce qui fait donc un montant total de subventions de 112 000€ et un autofinancement de 70 358€ ht. Ce chantier a été mené à bien et réceptionné en mai 2022. CONSTRUCTION DE LA CABANE D URGENCE DE GIRANTOS : Ce dossier à été instruit par l’ancienne «équipe municipale, le montant estimatif des travaux a été fixé à 50 000€, subventionné à hauteur de 80%, donc 40 000€ de subventions et 10 000€ d’autofinancement pour le syndicat des montagnes. Il s’agit donc d’une cabane de 10m² pour un montant estimatif de 40 000€ ht et d’ un parc de contention pour un montant estimatif de 10 000€ ht. Le montant des divers devis s’élève à 45 615€ ht Pour ce chantier, la part des subventions de 80% est donc de 36 492€ et l’autofinancement du syndicat de 9123€. FINANCEMENT DES DEUX PROJETS: Les montant total des subventions pour les deux projets étant de 148 492€, nous avons demandé l’avance de ces subventions au crédit agricole sur un prêt à court terme de 24 mois, d’un montant 146000 euros. Concernant l’autofinancement d’un montant total de 79 481€, nous avons demandé un prêt sur 15 ans au crédit agricole d’un montant de 74 000€. Tous les deux ont été accordés. AMELIORATIONS DES CABANES DE GOUTETS ET PORT DE LERS : Ces améliorations sont à l’étude pour des montants et des travaux plus modestes que les estimatifs prévus. Ces projets seront validés cet automne 2022 par la commission syndicale. Un montant estimatif d’environ 46 000€ (subventionnable à 80%)°a été retenu et ces travaux seront exécutés en principe en automne 2022 et au printemps 2023. CABANE DU COL DE ROSE Le projet d’amélioration de cette cabane n’a pas été retenu par la commission syndicale. RESTAURATION DE L AGUERE DE GALY Ce projet est à l’étude à la suite d’une autorisation de prorogation de date butoir jusqu’en 2024. Il n’en reste pas moins que les capacités d’autofinancement du syndicat sont épuisées à ce jour et qu’il sera difficile de donner suite à ce projet subventionné à 70%. [...] Lire la suite…
Halle couverte au Pouech. Le conseil municipal a délibéré pour la création d’une halle couverte au Pouech (délibérations du 22 juin et du 21 décembre 2020). Cette décision résulte de l’engagement que nous avions pris dans la politique de développement du village et des infrastructures à créer. Le temps nous a manqué pour consulter au plus large la population pour la faire participer à l’élaboration du projet, cahier des charges entre autres. Néanmoins nous avons pu cerner les besoins et diverses demandes qui nous ont amenés à nous positionner pour cette réalisation. Le montant estimé par l’architecte, travaux, diverses études et honoraires se montent à 599 000 € ht.* Les demandes de subventions aux divers partenaires (état, département, région, Europe) se chiffrent à 480 000 € ht*, la part d’autofinancement de la Mairie de Massat se monte à 120 000€ ht*. Actuellement nous sommes dans l’attente des notifications des subventions. Nous vous tiendrons informés de l’avancée du dossier. *Chiffres arrondis. [...] Lire la suite…
Donnez votre avis sur le projet de Réserve Naturelle Nationale Souterraine d’Ariège ! A cette adresse internet, https://www.registre-dematerialise.fr/6509/ Vous pourrez : ① consulter l’avis d’enquête publique ainsi que l’arrêté de la sous-préfecture ② découvrir les lieux de consultation des dossiers et les dates des permanences pendant lesquelles vous pourrez rencontrer un membre de la commission d’enquête ③ prendre connaissance du projet ④ consigner vos contributions et propositions sur un registre dématérialisé Ce registre dématérialisé d’enquête publique est ouvert à la population du Lundi 22 septembre 2025 à 09h00 au Vendredi 24 octobre 2025 à 17h00. [...] Lire la suite…
Michel LOUBET, Maire de Massat Le 19 février 2025 [...] Lire la suite…
La voirie communale classée fait 30km, elle est empruntée quotidiennement et en toutes saisons, véhicules légers, poids lourds, tracteurs agricoles et chasse-neige la mettent à rude épreuve. Elle demande un entretien régulier et annuel, celui-ci se déroule sous deux formes, soit avec un appel d’offres auprès d’entreprises professionnelles et dans ce cas nous montons un dossier pour être subventionnés par l’Etat (DETR) et le Département (FDAL), soit en régie et la tâche en est confiée aux ateliers municipaux de la Mairie. Pour cette année 2023, nous avons choisi la régie communale, cette opération a utilisé 52 tonnes de bitume à froid et environ 8 semaines ont été nécessaires pour cette action. Nous voulons remercier nos agents qui ont donné du cœur à accomplir cette mission. Michel Loubet,Maire de Massat   ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...] Lire la suite…
La réussite des deux marchés nocturnes nous a émerveillé. Cet événement a été organisé, une nouvelle fois, d’une main de maître ! Des exposants motivés, des produits de qualité et un public enjoué étaient au rendez-vous et ont fait de ces deux dates un épisode incontournable de l’été. Je remercie vivement les organisateurs et les bénévoles de ces deux manifestations pour la qualité de leur entreprise et leur bonne humeur perméable. C’est leurs initiatives et leur énergie qui font vivre Massat. A bientôt dans vos commerces ou ailleurs ! Michel LOUBET, Maire de Massat Le mardi 20 août 2024 [...] Lire la suite…
Vous trouverez des informations concernant les différents projets et aménagements du village (Aménagement du Pouech, Projet de la Halle pour tous, Aménagement d’équipements sportifs, etc…) en cliquant ici.   Le lundi 21 février à 14 heures. Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone :05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.frWeb : Aménagements et projets – Mairie de Massat (mairie-massat.fr) [...] Lire la suite…
La Halle Après deux ans de réflexion, d’échange et de maturation, les travaux de la halle ont débutés mi-octobre. Les entreprises soumissionnaires retenues sont : -1er lot : terrassements/voirie – Malet / Spie-Batignolles pour un montant de 284 607 € HT. -2ème lot : gros œuvre – Sedec pour un montant de 64 070 € HT. -3ème lot : charpente-couverture – Sedec pour un montant de 204 057 € HT. Les honoraires de l’architecte sont de 39 200 € HT (pas d’avenant au marché). Le décaissement des déblais est en cours, la réception est prévue fin mars 2023. Cette réalisation permettra de redonner vie à l’esplanade du Pouech et de répondre aux besoins traditionnels et émergeants de la population de la vallée. Eglise de Liers La commune de Massat a bénéficié d’un legs 300 000€ de Mme Mosnier de la Pouyade, pour restauration de l’église de Liers, vallée dont est originaire cette dame. La disponibilité de cette somme est liée à certaines contraintes administratives. Nous nous sommes rapprochés de l’étude notariale afin de savoir quel délai est prévu pour la mise à disposition des fonds, nous sommes dans l’attente d’une date. Eclairage public Dans un souci d’économie et d’écologie la commune s’est engagée à réduire l’éclairage public dans de justes proportions. Deux tranches horaires d’extinction sont arrêtées pour l’ensemble de la commune : -du 1er juin au 30 septembre de 0 h à 5 h -du 1er octobre au 31 mai de 23h à 5h Le syndicat d’électrification devrait intervenir dans les prochaines semaines pour la mise en application technique. Le montant de l’opération s’élève à 10 050€, la subvention du syndicat d’électrification est de 5 025€, reste à charge de la commune 5 025€. Réseau assainissement et pluvial La communauté de communes Couserans Pyrénées a la compétence de l’eau potable et de l’assainissement, la commune celle des eaux pluviales. L’ensemble des deux réseaux circulent dans la même canalisation (réseau unitaire). Nous faisons faire une étude de ce réseau pour en déterminer l’état afin d’établir les travaux nécessaires pour séparer les eaux (réseau séparatif) dans le village. Ces travaux se feront en plusieurs tranches et sur plusieurs années, après études techniques et financières, subventions comprises. Ces opérations seront l’occasion d’associer à celles-ci, les autres réseaux : eau potable, téléphone, électricité, selon les besoins et les possibilités. Cela sera aussi l’occasion de refaire la voirie et les trottoirs adjacents. -coût de l’étude : 57 250 € HT -subventions demandées : 34 350 € HT -coût pour la commune 50% du reste à charge soit 11 450 € HT Aménagement du Pouech Dans la continuité d’aménager le site du Pouech et pour répondre au manque d’équipements structurels, le conseil municipal a délibéré pour la création d’un terrain multisport sur l’emplacement du tennis existant, de la mise aux normes des toilettes, de l’aménagement du terrain de pétanque et de la voirie (circulation, stationnement). Pour rappel, montant prévu des travaux : 399 014 € HT -subventions demandées : 319 901 € HT -coût pour la commune : 79 113€ HT Le mercredi 26 octobre 2022. Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone :05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Chères massatoises, chers massatois,   Le Maire et les conseillers municipaux souhaitent exprimer leurs sincères remerciements à tous les électeurs qui se sont mobilisés lors des récentes élections partielles anticipées municipales.    Votre engagement a permis de pourvoir les six sièges vacants, garantissant ainsi le bon fonctionnement de notre Conseil Municipal.   Les nouveaux élus s’intègrent progressivement dans les activités de la mairie et travaillent activement avec le maire et les membres du Conseil Municipal sur les projets en cours. La prise de connaissance de la charte des élus témoigne de leur engagement envers les valeurs et responsabilités qui les attendent. Elle rappelle les principes essentiels du mandat local : impartialité, intégrité, engagement pour l’intérêt général, transparence et assiduité.  Dans les semaines à venir, nous partagerons avec vous les initiatives et propositions qui émergeront de cette nouvelle équipe. Vous pourrez suivre ces informations via nos différents canaux de communication : nos réseaux sociaux, le site officiel de la mairie, l’application Panneau Pocket et par voie d’affichage.   Nous tenons également à adresser nos remerciements aux scrutateurs qui viennent en fin de journée participer au dépouillement ; aux employés communaux qui ont installé les bureaux de vote et à ceux qui ont assuré la gestion administrative et légale. Sans ces personnes rien ne serait possible.   Merci encore pour votre engagement et votre confiance.  Le Maire et ses conseillers municipaux [...] Lire la suite…
Massat Musique Montagne fête sa 42éme édition cette année ! A l’occasion de son Festival 2024, « Massat Musique Montagne Festival de musique en Couserans », un concert d’exception sera donné dans le cadre prestigieux de Saint-Lizier et de sa cathédrale le 25 juillet 2024 à 21h. Les 65 choristes de l’Académie de chant choral 2024, l’Orchestre Mozart Toulouse et les solistes chanteurs placés sous la direction de Daniel Bargier vous proposent un programme Magnificat. Magnificat de Vivaldi et John Rutter Stabat Mater de Reinberger Renseignements et réservations sur le site : massatmusiquemontagne.frOu bien flashez le QRcode de l’affiche [...] Lire la suite…

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