Urbanisme

Urbanisme

Vous pouvez consulter la carte communale en ligne sur geoportail-urbanisme.gouv.fr
ou bien les données cadastrales sur geoportail.gouv.fr
 
Vous trouverez ci-dessous le règlement du PLU (Plan Local d’Urbanisme), par zone :
 
 
Vous trouverez ci-dessous le plan général de la commune :
 
Pour plus de précisions ou pour connaître le zonage d’une parcelle cadastrale en particulier, vous pouvez venir à l’accueil en mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h.
Madame, Monsieur, La commune possède un patrimoine constitué de divers bâtiments notamment des lavoirs.Ils sont les témoins de notre passé et représentent un intérêt patrimonial certain. Autrefois les massatois en assuraient l’entretien mais le temps a mené à en délaisser l’usage. Pour assurer la préservation de ce petit patrimoine, la Région, Le Département et le PNR ont mis en place une opération de sauvegarde dans laquelle s’est inscrite la commune de Massat.Cette opération concernera dans un premier temps quatre lavoirs, situés : au Tourounet, à Esquen, au Ressec et à Lirbat.Nous avons communiqué cette information sur le site de la Mairie et sur notre Facebook le 7 décembre 2023. On vient de me rapporter qu’à la suite d’une initiative privée, que je qualifie de malheureuse, une ou plusieurs personnes on peint en marron la charpente du lavoir du Tourounet, alors que les préconisations du CAUE recommandent un traitement à l’huile de lin. Si une initiative citoyenne est la bienvenue, il est nécessaire en amont de se rapprocher du Maire ou un de ses élus pour présenter la requête et échanger sur la pertinence de la démarche. L’impair étant commit il est aujourd’hui à prévoir un décapage menant à un surcoût financier à la charge de la collectivité, à moins que la ou les personnes à l’initiative de cette action, ne se manifestent pour réparer ce désordre. Bien cordialement à vous.Michel Loubet,Maire de Massat  Le jeudi 06 juin 2024 ContactsTéléphone :  05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
La Mairie de Massat a assuré depuis 2009 la gestion des titres identitaires. Cette mission était jusqu’alors assurée par l’État, mais sa politique de diminution des moyens du service public fait que certaines communes, chef-lieu de l’ancien canton ont dû prendre ce relais. Les financements alloués par l’État n’ont jamais été à la hauteur des investissements en personnels et moyens mis en place. Malgré cela nous assumions le service, et ceci en dépit du nombre exponentiel de demandes, la plupart extérieure à la vallée. L’État considérant que les délais d’attente sont trop longs, impose de les raccourcir à 20 jours pour l’ensemble du territoire national. Or, à Massat, le délai moyen était de 78 jours cet été. Sans ajouter de moyens de compensation nécessaires, il est complexe de réduire ces délais. Nous ne pouvons pas nous permettre d’accroître des heures pour ce service sans désorganiser les diverses missions quotidiennes et nous ne pouvons pas augmenter le budget du personnel administratif. De plus, une habilitation est nécessaire pour chaque agent. Les conditions imposées par l’Etat ne permettant plus à la commune d’assurer le service correctement, il a été convenu avec la Préfecture d’arrêter l’instruction des titres identitaires. J’en ai pris, avec regret, la décision. Les demandes en cours seront traitées jusqu’à la fin de l’année 2023. La Préfecture de l’Ariège prospecte un nouveau pôle dans un canton proche pour prendre la suite. Michel Loubet, Maire de Massat Le jeudi 09 novembre 2023 à 16 heures. Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone :  05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...] Lire la suite…
Ce dimanche 23 mars, 6 nouveaux conseillers municipaux ont été élus au 2ème tour : – Monsieur BELLEFQIH Tarik – Monsieur CLIVIO-TAVIER Lucas – Monsieur LEBLON Denis – Madame MAGNY Valérie – Monsieur MANZONI Patrice – Monsieur SAINT-JOURS Yvan Vous pourrez avoir plus de détails en chiffres grâce au document  joint ci-dessous.  Michel LOUBET, Maire de Massat  Le lundi 24 mars 2025 [...] Lire la suite…
Venez découvrir l’espace FRANCE SERVICES autour d’un café le 04 octobre 2023 de 9h00 à 11h00 dans les locaux de La Poste. Le mardi 04 octobre 2023 de 09h00 à 11h00.  Bureau de La Poste, Rue des Prêtres, 09320 Massat ContactsTéléphone :  05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
La voirie communale classée fait 30km, elle est empruntée quotidiennement et en toutes saisons, véhicules légers, poids lourds, tracteurs agricoles et chasse-neige la mettent à rude épreuve. Elle demande un entretien régulier et annuel, celui-ci se déroule sous deux formes, soit avec un appel d’offres auprès d’entreprises professionnelles et dans ce cas nous montons un dossier pour être subventionnés par l’Etat (DETR) et le Département (FDAL), soit en régie et la tâche en est confiée aux ateliers municipaux de la Mairie. Pour cette année 2023, nous avons choisi la régie communale, cette opération a utilisé 52 tonnes de bitume à froid et environ 8 semaines ont été nécessaires pour cette action. Nous voulons remercier nos agents qui ont donné du cœur à accomplir cette mission. Michel Loubet,Maire de Massat   ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...] Lire la suite…
Chacun sait que la question du foncier est au cœur des préoccupations du monde agricole et que tout ce qui peut alléger les charges des agriculteurs est bienvenu. Dans ce contexte, lors du Conseil municipal qui s’est tenu à la mairie de Massat le 7 février 2024, une délibération a obtenu l’unanimité des votes. Elle portait sur la taxe foncière qui pèse sur les propriétés non bâties, la TFPNB, et doit être payée par les propriétaires ou usufruitiers de propriétés non bâties affectées à une activité agricole. Le Conseil municipal a adopté l’exonération de cette taxe dans le cas des terrains exploités selon un mode de production biologique. Afin de bénéficier de cette exonération, les agriculteurs concernés pourront adresser aux services des impôts la liste des parcelles travaillées selon le mode biologique, le tout agréé annuellement par un organisme certificateur. L’exonération portera sur une durée de cinq ans à compter du 01er janvier 2025.Cette décision vise à accompagner une production agricole locale de qualité, elle intéresse les producteurs existants et encourager l’installation de futures structures paysannes.  Le vendredi 23 février 2024 à 11h00 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Vous trouverez des informations concernant les différents projets et aménagements du village (Aménagement du Pouech, Projet de la Halle pour tous, Aménagement d’équipements sportifs, etc…) en cliquant ici.   Le lundi 21 février à 14 heures. Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone :05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.frWeb : Aménagements et projets – Mairie de Massat (mairie-massat.fr) [...] Lire la suite…
Michel LOUBET, Maire de Massat Le  jeudi 20 février 2025  [...] Lire la suite…