Urbanisme

Urbanisme

Vous pouvez consulter la carte communale en ligne sur geoportail-urbanisme.gouv.fr
ou bien les données cadastrales sur geoportail.gouv.fr
 
Vous trouverez ci-dessous le règlement du PLU (Plan Local d’Urbanisme), par zone :
 
 
Vous trouverez ci-dessous le plan général de la commune :
 
Pour plus de précisions ou pour connaître le zonage d’une parcelle cadastrale en particulier, vous pouvez venir à l’accueil en mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h.
Chers massatois, voici les dernières informations concernant l’église de Liers. La phase avant travaux avance !Avec l’aide du CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement) , nous sommes en train d’élaborer la consultation pour trouver un architecte du patrimoine qui assurera la maîtrise d’œuvre des travaux de restauration.Ces travaux font partie de notre engagement pour préserver notre patrimoine tout en garantissant son accessibilité pour les générations futures. Michel LOUBET, Maire de Massat Le 21 janvier 2025 [...] Lire la suite…
Chères massatoises, chers massatois,   Le Maire et les conseillers municipaux souhaitent exprimer leurs sincères remerciements à tous les électeurs qui se sont mobilisés lors des récentes élections partielles anticipées municipales.    Votre engagement a permis de pourvoir les six sièges vacants, garantissant ainsi le bon fonctionnement de notre Conseil Municipal.   Les nouveaux élus s’intègrent progressivement dans les activités de la mairie et travaillent activement avec le maire et les membres du Conseil Municipal sur les projets en cours. La prise de connaissance de la charte des élus témoigne de leur engagement envers les valeurs et responsabilités qui les attendent. Elle rappelle les principes essentiels du mandat local : impartialité, intégrité, engagement pour l’intérêt général, transparence et assiduité.  Dans les semaines à venir, nous partagerons avec vous les initiatives et propositions qui émergeront de cette nouvelle équipe. Vous pourrez suivre ces informations via nos différents canaux de communication : nos réseaux sociaux, le site officiel de la mairie, l’application Panneau Pocket et par voie d’affichage.   Nous tenons également à adresser nos remerciements aux scrutateurs qui viennent en fin de journée participer au dépouillement ; aux employés communaux qui ont installé les bureaux de vote et à ceux qui ont assuré la gestion administrative et légale. Sans ces personnes rien ne serait possible.   Merci encore pour votre engagement et votre confiance.  Le Maire et ses conseillers municipaux [...] Lire la suite…
Le samedi 7 octobre 2023 nous avons mis en service la halle au Pouech. Cet équipement décidé par le conseil municipal en 2020 permettra une utilisation au service de tous. Diverses activités, économiques, musicales, commerciales, culturelles, festives, scolaires et d’autres y trouveront leur place. C’est devant une centaine de personnes que Le Maire a fait son discours déclarant la halle ouverte, suivi de la prise de parole de Léon-Pierre Galy-Gasparrou Maire Honoraire et l’intervention des Maires des communes de Le Port et Biert. Le programme s’est poursuivi dans un esprit festif avec le comité des fêtes et les Liadoures qui se sont associés à cet évènement et ont programmé diverses animations avec la participation du public. La municipalité a invité les personnes présentes à un apéritif dinatoire à 19h, sur fond d’ambiance musicale pour clôturer cette belle journée.                                                                                                          Michel Loubet,                                                                                                          Maire de Massat Le samedi 07 octobre 2023  à 15 heures. Avec le soutien de:   ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr     [...] Lire la suite…
En l’application de la loi n° 2025‑444 du 21 mai 2025 et de son décret d’application n° 2025‑789 du 15 juillet 2025, le mode de scrutin change pour toutes les communes de moins de 1 000 habitants. La commune de Massat est concernée, dès les 15 et 22 mars 2026.  Le panachage est supprimé : Tout ajout, retrait ou changement dans l’ordre des noms sur un bulletin de vote est désormais INTERDIT.Un bulletin modifié sera déclaré NUL.  La parité est obligatoire : Toutes les listes de candidats sont désormais équilibrées paritairement, avec une alternance stricte femme / homme du premier au dernier nom. Le 3 mars 2026 [...] Lire la suite…
Communauté de communes Couserans Pyrénées        Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance (CISPD du Couserans) Les numéros utiles concernant les violences sexuelles, conjugales et intrafamiliales 17 Gendarmerie 3919 Violences conjugales – numéro national unique, appel gratuit, Anonyme, accessible 24h/24 et 7j/7 114 par SMS 115 Hébergement d’urgence, y compris ceux dédiés aux victimes de violences localement AIDES AUX VICTIMES localement : Permanence le mardi de 10 h à 16 h avec accueil de jour et Lieu d’Ecoute, d’Accompagnement et d’Orientation (LEAO) au centre social CAF de Saint Girons, entrée par France Services par l’association Volonté de femmes en Ariège (VFA) 06 52 75 36 36 ou/et 05 61 67 51 72 Numéro d’appel au CHAC, pour les victimes de violences sexistes, sexuelles avec assistante sociale et sage-femme, du lundi au vendredi dans la journée au 07 87 31 41 90 Permanence les 2ème et 4ème lundi de 13h30 à 16 h au centre social de la CAF à St Girons de France Victime 09/Association de Soutien Judiciaire et d’Orientation de l’Ariège, pour une aide juridique. 05 61 02 81 81  (ASJOA)  05 61 60 90 15 Unité d’Accueil des Victimes (UAV) de violences au CHIVA Pour faire constater les violences physiques et psychologiques par un médecin habilité près du tribunal. [...] Lire la suite…
Vous trouverez l’arrêté permanent concernant le règlement municipal de fonctionnement des marchés hebdomadaires en cliquant ici ainsi que l’arrêté portant sur le transfert du marché de plein vent ici. Le mardi 19 décembre 2023 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
Chacun sait que la question du foncier est au cœur des préoccupations du monde agricole et que tout ce qui peut alléger les charges des agriculteurs est bienvenu. Dans ce contexte, lors du Conseil municipal qui s’est tenu à la mairie de Massat le 7 février 2024, une délibération a obtenu l’unanimité des votes. Elle portait sur la taxe foncière qui pèse sur les propriétés non bâties, la TFPNB, et doit être payée par les propriétaires ou usufruitiers de propriétés non bâties affectées à une activité agricole. Le Conseil municipal a adopté l’exonération de cette taxe dans le cas des terrains exploités selon un mode de production biologique. Afin de bénéficier de cette exonération, les agriculteurs concernés pourront adresser aux services des impôts la liste des parcelles travaillées selon le mode biologique, le tout agréé annuellement par un organisme certificateur. L’exonération portera sur une durée de cinq ans à compter du 01er janvier 2025.Cette décision vise à accompagner une production agricole locale de qualité, elle intéresse les producteurs existants et encourager l’installation de futures structures paysannes.  Le vendredi 23 février 2024 à 11h00 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
À partir d’aujourd’hui, et jusqu’au 14 février, le recensement de la population se déroule sur notre commune.Nos 2 agent·e·s recenseur·euse·s vont à la rencontre des habitant·e·s depuis ce matin.Cette démarche est obligatoire, confidentielle et essentielle pour Massat.  Merci de réserver le meilleur accueil à nos agent·e·s recenseur·euse·s et de participer à cette démarche citoyenne !Le recensement permet de mieux connaître la population et sert de base au calcul des dotations de l’État, au maintien et au développement des services publics (écoles, transports, équipements, etc.).Les réponses sont strictement confidentielles et utilisées uniquement par l’INSEE à des fins statistiques. + d’infos : www.le-recensement-et-moi.fr Le jeudi 15 janvier 2026 [...] Lire la suite…
Michel LOUBET, Maire de Massat Le  jeudi 20 février 2025  [...] Lire la suite…