Urbanisme

Urbanisme

Vous pouvez consulter la carte communale en ligne sur geoportail-urbanisme.gouv.fr
ou bien les données cadastrales sur geoportail.gouv.fr
 
Vous trouverez ci-dessous le règlement du PLU (Plan Local d’Urbanisme), par zone :
 
 
Vous trouverez ci-dessous le plan général de la commune :
 
Pour plus de précisions ou pour connaître le zonage d’une parcelle cadastrale en particulier, vous pouvez venir à l’accueil en mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h.
La réussite des deux marchés nocturnes nous a émerveillé. Cet événement a été organisé, une nouvelle fois, d’une main de maître ! Des exposants motivés, des produits de qualité et un public enjoué étaient au rendez-vous et ont fait de ces deux dates un épisode incontournable de l’été. Je remercie vivement les organisateurs et les bénévoles de ces deux manifestations pour la qualité de leur entreprise et leur bonne humeur perméable. C’est leurs initiatives et leur énergie qui font vivre Massat. A bientôt dans vos commerces ou ailleurs ! Michel LOUBET, Maire de Massat Le mardi 20 août 2024 [...] Lire la suite…
Deux agents recenseurs sillonnent actuellement le territoire de la commune afin de vous informer du démarrage de l’opération de recensement, prévue à partir du 15 janvier 2026. Ne soyez pas étonné de les voir déambuler dans nos rues et déposer des documents dans vos boîtes aux lettres ! [...] Lire la suite…
Chères concitoyennes, chers concitoyens, Comme chacun peut le constater, avec les incendies que l’Europe traverse actuellement, les périodes caniculaires à répétition, et la sècheresse classée nationalement comme historique ; nos territoires subissent de profonds bouleversements. Appuyés par de nombreuses études scientifiques, nous savons d’ores et déjà que le climat change vers des moyennes de température de plus en plus chaudes, favorisant par cela des périodes caniculaires de plus en plus fréquentes et de plus en plus longues. Ces périodes amènent des risques d’incendies accrus ainsi qu’une diminution des débits d’eau. Prenant acte de ce constat nous devrons peu à peu nous adapter et changer certaines de nos habitudes, afin de limiter les risques potentiels, et ainsi protéger la vie de notre commune, nos forêts et sa biodiversité. Aujourd’hui, traversant une période très sèche, la municipalité de Massat invite donc ses concitoyens à être particulièrement attentifs et responsables en ce qui concerne l’usage du feu et de l’utilisation de l’eau ; eau dont actuellement les débits ne cessent de baisser. Elle souhaite ainsi rappeler quelques règles de bon sens, actées par la loi, afin, ensemble, de nous protéger. En premier lieu, les friches et les prés non fauchés représentant un réel danger de départ de feu, nous rappelons aux propriétaires ou ses ayants droit, la nécessité d’entretenir leur terrain non bâti, ou leur partie de terrain non bâti situé à l’intérieur d’une zone d’habitation ou à une distance maximum de 50 mètres des habitations, dépendances, chantiers, ateliers ou usines lui appartenant, cette obligation est appuyée par l’article de loi 2213-25 du CGCT. Par ailleurs la municipalité souhaite porter à connaissance de tous un arrêté préfectoral du 25/07/2022 portant sur la réglementation de l’emploi du feu, des feux d’artifices et des systèmes susceptibles de s’envoler seuls et comportant une flamme. Il est stipulé par l’article 2 : Qu’il est strictement interdit, à moins de 200 mètres des bois et forêts et des espaces naturelscombustibles, sur tout le département : ➢ de fumer ; ➢ de porter ou d’allumer du feu ; ➢ d’utiliser des barbecues ; ➢ de faire des feux festifs, feux d’artifice ou de camp. Pour ce qui est de l’eau, au vu de la diminution des débits de nos sources et en considérant que l’automne est souvent une période longue et sèche, chacun est appelé à se sensibiliser et à se modérer, afin d’économiser cette ressource, bien commun de tous. L’usage de l’eau dans cette période de sécheresse est aussi sujette à restriction par arrêté préfectoral que vous trouverez ci-dessous: Arrêté du 05 aout 2022 portant déclenchement de mesures de restriction concernant les usages de l’eau sur le département de l’Ariège Au-delà de ces responsabilités qui nous incombent tous, dont la motivation est de protéger notre belle vallée, la municipalité de Massat vous souhaite une bonne fin d’été.  Le lundi 08 aout 2022. Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
JOURNÉE DECOUVERTE VOL LIBRE (PARAPENTE) du 22 juillet 2025 La Commission syndicale a signé cette année 2025 une nouvelle convention encadrant l’activité des Écoles de Parapente regroupées au sein du syndicat des Écoles de Parapente du Port de Lers. Cette convention prévoit entre autre que le Syndicat des Écoles propose des sorties découverte de ce sport aux habitants de Massat et de Le Port.La Commission syndicale des Montagnes de Massat Le Port, aidée des deux communes de Massat et Le Port, a donc organisé une journée de découverte prévue le 21 juillet, et reportée au 22 juillet 2025 sur le site du Port de Lers. Le soleil était au rendez vous et cette journée a été un grand succès puisqu’une trentaine de candidates et candidats ont pu s’initier à cette pratique encadrée par les moniteurs des Ecoles de Parapente du Syndicat. Merci à eux ! Le Syndicat des Montagnes de Massat – Le Port – Le mercredi 13 août 2025 [...] Lire la suite…
La commune de Massat possède un patrimoine immobilier historique important.Dans celui-ci, les lavoirs tiennent une place particulière, dont l’usage avait une réelle utilité sociale. Les foyers n’avaient pas l’eau courante et l’entretien du linge se faisait au lavoir, aussi source d’échanges entre les utilisateurs.Souvent un abreuvoir à proximité profitait au bétail, pierre angulaire de la vie des paysans. Par tradition, ces lieux étaient entretenus par les utilisateurs et ceci pendant plusieurs générations. Le progrès a amené l’eau courante dans chaque foyer et l’utilisation de ces équipements communs a périclité dans le temps. Ces bâtis sont devenus du patrimoine ceci dû à une architecture de construction classique et aux matériaux utilisés, pierre, bois et ardoise. Mis à part des opérations antérieures de préservation et l’action ponctuelle de bénévoles il serait souhaitable de se pencher sur la pérennité de ces ouvrages.Conscients de ce problème, la Région d’Occitanie, le Département et le Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariègeoises ont mis en place une action de préservation du ‘’Petit Patrimoine’’. Au regard du nombre de lavoirs existants, la commune de Massat s’est inscrite dans cette opération. Le Conseil en Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement s’est rendu sur place pour faire une 1ère évaluation des travaux à entreprendre.Nous avons sélectionné 4 lavoirs dans le village ou à proximité :Le Tourounet, Esquen, Le Ressec et Lirbat.Les autres feront l’objet d’une évaluation ultérieure. Le plan de financement serait le suivant, subventions de la Région et du Département à hauteur de 50%, le reste en auto-financement pour la commune. Nous finalisons les devis pour compléter le dossier et espérons une 1ère tranche de travaux pour 2024. Michel Loubet,Maire de Massat Le jeudi 07 décembre 2023 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone :  05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...] Lire la suite…
Le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 qui réforme les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités est entré en application. Pour consulter des actes, vous pouvez cliquer ici   Le lundi 19 septembre 2022 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...] Lire la suite…
Chacun sait que la question du foncier est au cœur des préoccupations du monde agricole et que tout ce qui peut alléger les charges des agriculteurs est bienvenu. Dans ce contexte, lors du Conseil municipal qui s’est tenu à la mairie de Massat le 7 février 2024, une délibération a obtenu l’unanimité des votes. Elle portait sur la taxe foncière qui pèse sur les propriétés non bâties, la TFPNB, et doit être payée par les propriétaires ou usufruitiers de propriétés non bâties affectées à une activité agricole. Le Conseil municipal a adopté l’exonération de cette taxe dans le cas des terrains exploités selon un mode de production biologique. Afin de bénéficier de cette exonération, les agriculteurs concernés pourront adresser aux services des impôts la liste des parcelles travaillées selon le mode biologique, le tout agréé annuellement par un organisme certificateur. L’exonération portera sur une durée de cinq ans à compter du 01er janvier 2025.Cette décision vise à accompagner une production agricole locale de qualité, elle intéresse les producteurs existants et encourager l’installation de futures structures paysannes.  Le vendredi 23 février 2024 à 11h00 Place de la mairie, 09320 Massat ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...] Lire la suite…
PanneauPocket c’est une application mobile qui permet à tous les citoyens possédants un      outil numérique d’être informés et alertés en temps réel des événements de leur Commune, Intercommunalité, École, Gendarmerie, Syndicats etc. Les avantages de PanneauPocket pour les usagers : – Pas besoin de création de compte – Pas de récolte de données personnelles – Un contenu gratuit et sans publicité – Des notifications instantanées sur vos écrans – Des alertes ciblées (météo, coupures réseaux, etc.) Téléchargez dès à présent l’application Panneau Pocket sur votre smartphone, tablette ou ordinateur : app.panneaupocket.com [...] Lire la suite…