Urbanisme
Urbanisme
Vous pouvez consulter la carte communale en ligne sur geoportail-urbanisme.gouv.fr
ou bien les données cadastrales sur geoportail.gouv.fr
Vous trouverez ci-dessous le règlement du PLU (Plan Local d’Urbanisme), par zone :
Vous trouverez ci-dessous le plan général de la commune :
Pour plus de précisions ou pour connaître le zonage d’une parcelle cadastrale en particulier, vous pouvez venir à l’accueil en mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h.
À VOIR AUSSI
Le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 qui réforme les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités est entré en application.
Pour consulter des actes, vous pouvez cliquer ici
Le lundi 19 septembre 2022
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...]
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Venez découvrir notre gîte aménagé dans un ancien presbytère à côté d’une charmante église.On y accède par une route étroite sur 6 km. Construit au XIX°siècle, une vingtaine de prêtres ont occupé les bâtiments jusqu’en 1917. Vous pourrez depuis le gîte, profiter des superbes paysages et accomplir de nombreuses randonnées familiales, plus ou moins sportives en toutes saisons. La vallée cultive une forte tradition de convivialité et d’accueil.Pour plus d’informations: https://www.gites-de-france.com/fr/occitanie/ariege/de-liers-09g10068
Le mercredi 22 novembre 2023 à 10h
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33Web : https://www.gites-de-france.com/fr/occitanie/ariege/de-liers-09g10068 [...]
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La Mairie de Massat est propriétaire de l’église de Liers et en a la charge. Elle a bénéficié d’un don de 300 000€ par une habitante originaire de Liers, Madame Héloïse MAURY-BAQUE épouse MOSNIER de la POUYADE.Les conditions de ce legs étant la réfection de l’église de Liers et l’entretien des tombes de ses ancêtres. La prochaine étape de ce dossier que nous souhaitons concrétiser, est l’évaluation structurelle de l’édifice avec l’aide du Conseil en Architecture de l’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE). Cette mission doit se faire à la mi-janvier 2024, dès réception de ce rapport, nous nous rapprocherons d’un architecte spécialisé dans ce type de structure, qui pourra fixer une priorité des travaux à effectuer et en évaluer le coût. Nous ferons un appel d’offres auprès d’entreprises du bâtiment répondant aux critères souhaités. Nous vous informerons de l’avancée de ce dossier. Michel Loubet,Maire de Massat
Le mardi 12 décembre 2023
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...]
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Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion.
Retrouvez sur cette page les comptes-rendus des réunions du conseil municipal. [...]
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Pour répondre en ligne, vous pouvez cliquer sur ce lien : https://forms.gle/o3mcUuXicyUf5NVx6 [...]
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Chacun sait que la question du foncier est au cœur des préoccupations du monde agricole et que tout ce qui peut alléger les charges des agriculteurs est bienvenu. Dans ce contexte, lors du Conseil municipal qui s’est tenu à la mairie de Massat le 7 février 2024, une délibération a obtenu l’unanimité des votes. Elle portait sur la taxe foncière qui pèse sur les propriétés non bâties, la TFPNB, et doit être payée par les propriétaires ou usufruitiers de propriétés non bâties affectées à une activité agricole. Le Conseil municipal a adopté l’exonération de cette taxe dans le cas des terrains exploités selon un mode de production biologique. Afin de bénéficier de cette exonération, les agriculteurs concernés pourront adresser aux services des impôts la liste des parcelles travaillées selon le mode biologique, le tout agréé annuellement par un organisme certificateur. L’exonération portera sur une durée de cinq ans à compter du 01er janvier 2025.Cette décision vise à accompagner une production agricole locale de qualité, elle intéresse les producteurs existants et encourager l’installation de futures structures paysannes.
Le vendredi 23 février 2024 à 11h00
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...]
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PanneauPocket c’est une application mobile qui permet à tous les citoyens possédants un outil numérique d’être informés et alertés en temps réel des événements de leur Commune, Intercommunalité, École, Gendarmerie, Syndicats etc.
Les avantages de PanneauPocket pour les usagers :
– Pas besoin de création de compte
– Pas de récolte de données personnelles
– Un contenu gratuit et sans publicité
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