les AFP
Les AFP
***TEXTE A MODIFIER***
L’Association foncière pastorale (AFP) est un regroupement de propriétaires de terrains (privés ou publics) constitué sur un périmètre agro-pastoral et accessoirement forestier, dans le but d’assurer ou de faire assurer la mise en valeur et la gestion des fonds inclus dans le périmètre constitué.
À VOIR AUSSI
Chères massatoises, chers massatois,
Le Maire et les conseillers municipaux souhaitent exprimer leurs sincères remerciements à tous les électeurs qui se sont mobilisés lors des récentes élections partielles anticipées municipales.
Votre engagement a permis de pourvoir les six sièges vacants, garantissant ainsi le bon fonctionnement de notre Conseil Municipal.
Les nouveaux élus s’intègrent progressivement dans les activités de la mairie et travaillent activement avec le maire et les membres du Conseil Municipal sur les projets en cours.
La prise de connaissance de la charte des élus témoigne de leur engagement envers les valeurs et responsabilités qui les attendent. Elle rappelle les principes essentiels du mandat local : impartialité, intégrité, engagement pour l’intérêt général, transparence et assiduité.
Dans les semaines à venir, nous partagerons avec vous les initiatives et propositions qui émergeront de cette nouvelle équipe. Vous pourrez suivre ces informations via nos différents canaux de communication : nos réseaux sociaux, le site officiel de la mairie, l’application Panneau Pocket et par voie d’affichage.
Nous tenons également à adresser nos remerciements aux scrutateurs qui viennent en fin de journée participer au dépouillement ; aux employés communaux qui ont installé les bureaux de vote et à ceux qui ont assuré la gestion administrative et légale. Sans ces personnes rien ne serait possible.
Merci encore pour votre engagement et votre confiance.
Le Maire et ses conseillers municipaux [...]
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La Mairie de Massat a assuré depuis 2009 la gestion des titres identitaires.
Cette mission était jusqu’alors assurée par l’État, mais sa politique de diminution des moyens du service public fait que certaines communes, chef-lieu de l’ancien canton ont dû prendre ce relais.
Les financements alloués par l’État n’ont jamais été à la hauteur des investissements en personnels et moyens mis en place. Malgré cela nous assumions le service, et ceci en dépit du nombre exponentiel de demandes, la plupart extérieure à la vallée.
L’État considérant que les délais d’attente sont trop longs, impose de les raccourcir à 20 jours pour l’ensemble du territoire national. Or, à Massat, le délai moyen était de 78 jours cet été. Sans ajouter de moyens de compensation nécessaires, il est complexe de réduire ces délais.
Nous ne pouvons pas nous permettre d’accroître des heures pour ce service sans désorganiser les diverses missions quotidiennes et nous ne pouvons pas augmenter le budget du personnel administratif. De plus, une habilitation est nécessaire pour chaque agent.
Les conditions imposées par l’Etat ne permettant plus à la commune d’assurer le service correctement, il a été convenu avec la Préfecture d’arrêter l’instruction des titres identitaires. J’en ai pris, avec regret, la décision.
Les demandes en cours seront traitées jusqu’à la fin de l’année 2023.
La Préfecture de l’Ariège prospecte un nouveau pôle dans un canton proche pour prendre la suite.
Michel Loubet,
Maire de Massat
Le jeudi 09 novembre 2023 à 16 heures.
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...]
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Vous trouverez l’arrêté permanent concernant le règlement municipal de fonctionnement des marchés hebdomadaires en cliquant ici ainsi que l’arrêté portant sur le transfert du marché de plein vent ici.
Le mardi 19 décembre 2023
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...]
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Madame, Monsieur, La commune possède un patrimoine constitué de divers bâtiments notamment des lavoirs.Ils sont les témoins de notre passé et représentent un intérêt patrimonial certain. Autrefois les massatois en assuraient l’entretien mais le temps a mené à en délaisser l’usage. Pour assurer la préservation de ce petit patrimoine, la Région, Le Département et le PNR ont mis en place une opération de sauvegarde dans laquelle s’est inscrite la commune de Massat.Cette opération concernera dans un premier temps quatre lavoirs, situés : au Tourounet, à Esquen, au Ressec et à Lirbat.Nous avons communiqué cette information sur le site de la Mairie et sur notre Facebook le 7 décembre 2023. On vient de me rapporter qu’à la suite d’une initiative privée, que je qualifie de malheureuse, une ou plusieurs personnes on peint en marron la charpente du lavoir du Tourounet, alors que les préconisations du CAUE recommandent un traitement à l’huile de lin. Si une initiative citoyenne est la bienvenue, il est nécessaire en amont de se rapprocher du Maire ou un de ses élus pour présenter la requête et échanger sur la pertinence de la démarche. L’impair étant commit il est aujourd’hui à prévoir un décapage menant à un surcoût financier à la charge de la collectivité, à moins que la ou les personnes à l’initiative de cette action, ne se manifestent pour réparer ce désordre. Bien cordialement à vous.Michel Loubet,Maire de Massat
Le jeudi 06 juin 2024
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...]
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HALLE COUVERTE AU POUECH
Chers administrés,
Dans la volonté de vous informer de l’avancement du projet de construction de la Halle, voici les éléments connus à ce jour.
Pour mémoire, ce projet s’est inscrit dans le programme de notre campagne électorale dans laquelle nous avions proposé la réalisation d’équipement jugés nécessaires à la vie locale.
Par délibération en date du 22 juin 2020, le Conseil Municipal a décidé de la construction d’une halle couverte au lieu-dit le Pouech.
Ce dossier a fait l’objet de demandes de subventions auprès des partenaires à hauteur de 80 %.
L’estimation de l’architecte se montant à 598 810 € H.T., il resterait à charge de la Commune la somme de 119 762 € H.T.
Le permis de construire, dont les plans ont été précédemment diffusés sur le site internet de la Commune, est actuellement en cours d’instruction.
Le Maire,
Michel LOUBET
[...]
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En l’application de la loi n° 2025‑444 du 21 mai 2025 et de son décret d’application n° 2025‑789 du 15 juillet 2025, le mode de scrutin change pour toutes les communes de moins de 1 000 habitants.
La commune de Massat est concernée, dès les 15 et 22 mars 2026.
Le panachage est supprimé :
Tout ajout, retrait ou changement dans l’ordre des noms sur un bulletin de vote est désormais INTERDIT.Un bulletin modifié sera déclaré NUL.
La parité est obligatoire :
Toutes les listes de candidats sont désormais équilibrées paritairement, avec une alternance stricte femme / homme du premier au dernier nom.
Le 3 mars 2026 [...]
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Des travaux de consolidation ont été effectués sur la ferme de la charpente en cause.Un certificat délivré le 8 juin 2022 par Madame MARQUEZ Quitterie, Architecte des Bâtiments de France, atteste de la conformité des travaux réalisés avec le devis présenté et accepté.Le Maire déclare par arrêté l’ouverture au public de l’église de la Nativité, place de l’Église à Massat à compter du mardi 21 juin 2022.
Le mardi 22 juin 2022.
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...]
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Madame MAURY-BACQUIE Héloïse, épouse MOSNIER de la POUYADE, originaire de Liers et décédée le 22 aout 2020, a fait un leg de 300 000€ à la commune pour la rénovation de l’Eglise de Liers.
La commune de Massat a accepté celui-ci par délibération, en date du 14 avril 2021.
Ce leg nous a été communiqué par un Notaire, avec les conditions de la défunte pour l’utilisation de cette somme.
Celle-ci sera répartie ainsi :
– les travaux nécessaires pour réhabiliter et maintenir le bâtiment en état, ceux-ci étant à la charge de la commune en tant que propriétaire du bien immobilier.
– les travaux d’aménagement et de restauration liés au culte seront réalisés sous la responsabilité de la Commission Diocésaine d’Art Sacré, selon les volontés de la défunte.
Un avocat sera chargé de la bonne utilisation de cette somme en respect des conditions pré-sités. [...]
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