les AFP
Les AFP
***TEXTE A MODIFIER***
L’Association foncière pastorale (AFP) est un regroupement de propriétaires de terrains (privés ou publics) constitué sur un périmètre agro-pastoral et accessoirement forestier, dans le but d’assurer ou de faire assurer la mise en valeur et la gestion des fonds inclus dans le périmètre constitué.
À VOIR AUSSI
Le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 qui réforme les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités est entré en application.
Pour consulter des actes, vous pouvez cliquer ici
Le lundi 19 septembre 2022
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...]
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Chers massatois, voici les dernières informations concernant l’église de Liers. La phase avant travaux avance !Avec l’aide du CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement) , nous sommes en train d’élaborer la consultation pour trouver un architecte du patrimoine qui assurera la maîtrise d’œuvre des travaux de restauration.Ces travaux font partie de notre engagement pour préserver notre patrimoine tout en garantissant son accessibilité pour les générations futures.
Michel LOUBET, Maire de Massat
Le 21 janvier 2025 [...]
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Vous trouverez l’arrêté permanent concernant le règlement municipal de fonctionnement des marchés hebdomadaires en cliquant ici ainsi que l’arrêté portant sur le transfert du marché de plein vent ici.
Le mardi 19 décembre 2023
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 [...]
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Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion.
Retrouvez sur cette page les comptes-rendus des réunions du conseil municipal. [...]
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La Mairie de Massat a assuré depuis 2009 la gestion des titres identitaires.
Cette mission était jusqu’alors assurée par l’État, mais sa politique de diminution des moyens du service public fait que certaines communes, chef-lieu de l’ancien canton ont dû prendre ce relais.
Les financements alloués par l’État n’ont jamais été à la hauteur des investissements en personnels et moyens mis en place. Malgré cela nous assumions le service, et ceci en dépit du nombre exponentiel de demandes, la plupart extérieure à la vallée.
L’État considérant que les délais d’attente sont trop longs, impose de les raccourcir à 20 jours pour l’ensemble du territoire national. Or, à Massat, le délai moyen était de 78 jours cet été. Sans ajouter de moyens de compensation nécessaires, il est complexe de réduire ces délais.
Nous ne pouvons pas nous permettre d’accroître des heures pour ce service sans désorganiser les diverses missions quotidiennes et nous ne pouvons pas augmenter le budget du personnel administratif. De plus, une habilitation est nécessaire pour chaque agent.
Les conditions imposées par l’Etat ne permettant plus à la commune d’assurer le service correctement, il a été convenu avec la Préfecture d’arrêter l’instruction des titres identitaires. J’en ai pris, avec regret, la décision.
Les demandes en cours seront traitées jusqu’à la fin de l’année 2023.
La Préfecture de l’Ariège prospecte un nouveau pôle dans un canton proche pour prendre la suite.
Michel Loubet,
Maire de Massat
Le jeudi 09 novembre 2023 à 16 heures.
Place de la mairie, 09320 Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...]
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Chères massatoises, chers massatois,
Le Maire et les conseillers municipaux souhaitent exprimer leurs sincères remerciements à tous les électeurs qui se sont mobilisés lors des récentes élections partielles anticipées municipales.
Votre engagement a permis de pourvoir les six sièges vacants, garantissant ainsi le bon fonctionnement de notre Conseil Municipal.
Les nouveaux élus s’intègrent progressivement dans les activités de la mairie et travaillent activement avec le maire et les membres du Conseil Municipal sur les projets en cours.
La prise de connaissance de la charte des élus témoigne de leur engagement envers les valeurs et responsabilités qui les attendent. Elle rappelle les principes essentiels du mandat local : impartialité, intégrité, engagement pour l’intérêt général, transparence et assiduité.
Dans les semaines à venir, nous partagerons avec vous les initiatives et propositions qui émergeront de cette nouvelle équipe. Vous pourrez suivre ces informations via nos différents canaux de communication : nos réseaux sociaux, le site officiel de la mairie, l’application Panneau Pocket et par voie d’affichage.
Nous tenons également à adresser nos remerciements aux scrutateurs qui viennent en fin de journée participer au dépouillement ; aux employés communaux qui ont installé les bureaux de vote et à ceux qui ont assuré la gestion administrative et légale. Sans ces personnes rien ne serait possible.
Merci encore pour votre engagement et votre confiance.
Le Maire et ses conseillers municipaux [...]
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La voirie communale classée fait 30km, elle est empruntée quotidiennement et en toutes saisons, véhicules légers, poids lourds, tracteurs agricoles et chasse-neige la mettent à rude épreuve. Elle demande un entretien régulier et annuel, celui-ci se déroule sous deux formes, soit avec un appel d’offres auprès d’entreprises professionnelles et dans ce cas nous montons un dossier pour être subventionnés par l’Etat (DETR) et le Département (FDAL), soit en régie et la tâche en est confiée aux ateliers municipaux de la Mairie. Pour cette année 2023, nous avons choisi la régie communale, cette opération a utilisé 52 tonnes de bitume à froid et environ 8 semaines ont été nécessaires pour cette action. Nous voulons remercier nos agents qui ont donné du cœur à accomplir cette mission. Michel Loubet,Maire de Massat
ContactsTéléphone : 05 61 96 96 33 Mail : secretariat@mairie-massat.fr [...]
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